Rongeur

• Arrêté royal concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides. (NOTE : art. 6, 9, 14, § 1er, 17, § 4, 18, § 1er, 51, § 2, 56, § 2, 78, § 4 et 80, § 4 modifiés avec effet à une date indéterminée par

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides. (annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 108.094 du 19 juin 2002 ; voir M.B. 31.10.2002, p. 49853)

... étude de toxicité subchronique sur un rongeur. 6.4. Toxicité subchronique. Etude de 90 jour...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 JUILLET 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 mai 1982 réglementant la mise sur le marché de substances pouvant être dangereuses pour l'homme ou son environnement

... (S9), préparée à partir de foie de rongeur traité avec des inducteurs enzymatiques, tels que...

• BOB-FR, 5 septembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 mai 1982 réglementant la mise sur le marché de substances pouvant être dangereuses pour l'homme ou son environnement.

... (S9), préparée à partir de foie de rongeur traité avec des inducteurs enzymatiques, tels que...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole.

... des cellules de la moelle osseuse de rongeur ou essai du micronoyau chez les rongeurs). Si l'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole.

... des cellules de la moelle osseuse de rongeur ou test du micronoyau chez les rongeurs). Si l'u...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 MARS 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1969 relatif à l'enregistrement des médicaments et modifiant l'arrêté royal du 6 juin 1960 relatif à la fabrication, à la distribution en gros des médicaments et à leur dispensation

...�ces mammifères dont l'une ne sera pas un rongeur. Des études péri- et postnatales seront effectu�...

• BOB-FR, 10 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 mars 1985 concernant les normes et protocoles applicables en matière d'essais de médicaments vétérinaires. (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 28-11-2000).

... ne doit pas appartenir à l'ordre des rongeurs. L'expérimentateur doit justifier le choix des es...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'enregistrement des médicaments. (NOTE 1 : Abrogé à l'exception de l'article 25, §§ 1er, 2, 3, 4, 4bis, 5, 6, 7, 8 et 9, étant entendu que le § 4, point a) est complété par l'alinéa suivant : ' Cette rétribution ne s'applique pas dans le cas des modifications type IA qui sont des modifications du nom...

...�ces mammifères dont l'une ne sera pas un rongeur. Des études péri- et postnatales seront effectu�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 mai 1982 réglementant la mise sur le marché de substances pouvant être dangereuses pour l'homme ou son environnement.

....22 Tests de létalité dominante chez le rongeur. B.23 Test cytogénétique sur cellules germinal...

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