roi lion

• 29 AVRIL 2011. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2011 de pièces commémoratives en argent de 5 et 10 EUROS et de pièces commémoratives en or de 12,50, de 50 et de 100 EUROS

...Le revers représente la reproduction d'un lion assis, appuyé sur la table de la constitution, en...

• BOB-FR, 17 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 15 décembre 2006

Aucune règle de droit positif ne limite aux seuls voisins le recours en annulation à l'encontre d'un permis d'urbanisme. Sont aussi recevables des recours fondés sur des intérêts spéciaux, non liés à la proximité géographique par rapport au bien litigieux.

..., le Monument des Hollandais, dit Butte du Lion (de Waterloo) érigé entre 1821 et 1826 (classé ...

• 30 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2010 de pièces commémoratives en argent de 10 euros et de pièces commémoratives en or de 12 1/2, 50 et 100 euros

...Le revers représente la reproduction d'un lion assis, appuyé sur la table de la constitution, en...

• BOB-FR, 12 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté royal relatif à l'émission de pièces commémoratives de 12 1/2 euros en or à l'occasion du 175e anniversaire de la Dynastie royale belge en 2006.

... Le revers représente la reproduction d'un lion assis, appuyé sur la table de la constitution, en...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'émission en 2009 de pièces commémoratives en argent de 10 euros et de pièces commémoratives en or de 12 1/2, 50 et 100 euros.

... Le revers représente la reproduction d'un lion assis, appuyé sur la table de la constitution, en...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée « Astro », loterie publique organisée par la Loterie Nationale

... Taureau », « Gémeaux », « Cancer », « Lion », « Vierge », « Balance », « Scorpion », �...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 22 JANVIER 2009. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2009 de pièces commémoratives en argent de 10 euros et de pièces commémoratives en or de 12 1/2, 50 et 100 euros

...Le revers représente la reproduction d'un lion assis, appuyé sur la table de la constitution, en...

• BOB-FR, 5 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 6 JUILLET 2011. - Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux

...- au titre d'employeur : . Mme LION, Marie-Christine, à Jemeppe-sur-Sambre. . Art. 2....

• BOB-FR, 20 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 22 AVRIL 2012. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2012 de pièces commémoratives en argent de 10 EUROS et de pièces commémoratives en or de 12 1/2, 50 et 100 EUROS

...Le revers représente la reproduction d'un lion assis, appuyé sur la table de la constitution, en...

• BOB-FR, 8 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 AVRIL 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 décembre 2007, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur francophone et germanophone de l'aide sociale et des soins de santé, concernant les délégations syndicales inter-centres du secteur francophone et germanophone de l'aide sociale et des soins de santé dépendant de la Région wallonne (1)

... d'Aide laïque aux DétenusRue PJ Lion, 35500DINANT Service d'Aide laïque aux Justicia...

• BOB-FR, 7 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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