rima mechelen

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27 documents pour rima mechelen

- Arrêté royal déterminant le périmètre du stade Achter de Kazerne en matière de sécurité lors des matches de football.
...'à la jonction avec la bretelle d'accès Mechelen-zuid (direction E19), la bretelle d'accès Mechele...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant désignation des institutions et administrations émettant des avis sur les avant-projets des plans d'exécution spatiaux (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-2001 et mise à jour au 22-08-2006).
... D. VAN MECHELEN. . Préambule. Le Gouvernement flamand,. Vu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant fixation définitive de la zone 'Zone d'eaux de la zone estuarienne Escaut-Durme de la frontière néerlandaise jusqu'à Gand' pouvant faire l'objet d'une zone de protection spéciale en application de la Directive Habitat 92/43/CEE du Conseil des Communautés européennes du 21 mai 1992
... les villes et communes de Boom, Bornem, Mechelen, Schelle, Willebroek et Zwijndrecht ont émis un r...
- BOB-FR, 31 mars 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

- Recueil officiel des tarifs. - Fascicule I. Conditions générales pour le transport des voyageurs, des bagages accompagnés et pour d'autres prestations en service intérieur. - Edition 01.02.2002. (NOTE : chercher aussi les suppléments : 2002-06-08/30, 2002-06-08/31 ... ) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir...
..., Brugge, Gent, Hasselt, Leuven, Mechelen;. - une des gares suivantes : Antwerpen-Noorderd...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 28 MAART 2007. - Wet die naturalisaties verleent
...Sjakirova-Skorobogatova, Rima Sjamiljevna, geboren te Karsji (Rusland) op 31 mei...Teibi, Saïd, geboren te Mechelen (België) op 3 november 1973. Tejani, Jamila, gebo...
- BOB-NL, 20 avril 2007
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST JUSTITIE
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux enquêtes publiques sur les demandes des autorisations urbanistiques et des permis de lotir (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-05-2000 et mise à jour au 17-08-2004).
... D. VAN MECHELEN. ANNEXES. Art. N1. Modèle I. - Publication. -...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Raumordnung. - Sektorenplan Durch Erlass der Wallonischen Regierung vom 10. Juni 1999 wird die Abänderung der Karten 32/5 und 40/1 des Sektorenplans Wavre-Jodoigne-Perwez zur Erweiterung des Industrie
...1239 FIERENS Maria. 1240 VAN MECHELEN. 1241 LAURIJSSENS M. 1242 VAN KEER Maria. 1243 VAN...
- BOB-DU, 31 juillet 1999
- Andere Dekrete
- MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION
- 30 MARS 2007. - Décret relatif aux conventions Brownfield (1)
...D. VAN MECHELEN. _______. Notes. (1) Session 2006-2007 :. Document...
- BOB-FR, 19 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Décret relatif aux conventions Brownfield (TRADUCTION).
... D. VAN MECHELEN. . Préambule. Le Parlement flamand a adopté ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la conclusion de contrats de gestion en exécution du Règlement (CE) n° 1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural (TRADUCTION).
... D. VAN MECHELEN. Le Ministre flamand des Travaux publics, de l'E...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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