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Doctrine
Apprendre la T.V.A. Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base - (02 December 2009)
Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables
12.1. Références légales. 12.2. La facture, support de la déduction. 12.3. T.V.A. totalement déductible. 12.3.1. Que signifie «réalisation d’opérations passibles de la T.V.A.» ? 12.3.2. Dépenses dont la T.V.A. est totalement déductible. 12.4. T.V.A. non déductibles. 12.4.1. Frais à caractère privé. 12.4.2. Certains frais à caractère économique. 12.5. T.V.A. partie...
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Doctrine
Immobilier et T.V.A. - (02 December 2009)
Prélèvements en matière d’immeubles
Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables
Prélèvement ou révision ? Prélèvement d'un immeuble en vue d’une transmission gratuite. Principe. Prélèvement par un assujetti non promoteur immobilier. Base imposable. Taux. Modalités. Déduction. Utilisation d'un immeuble comme bien d'investissement. Principe. Le bâtiment est destiné à être donné en location. Le bâtiment est utilisé comme bureaux utilisé comme bureaux. B...
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