reunion de travail

• 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 28 janvier 2010 organique de la revitalisation urbaine

... sociale, la formation et la remise au travail des demandeurs d'emploi, notamment dans le cadre d...§ 3. Lors de sa réunion d'installation, la commission de quartier adopte s...

• BOB-FR, 15 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 12 MAI 2011. - Arrêté royal portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Conseil technique dentaire

... effectifs souhaitent convoquer une réunion, ils adressent leur demande par écrit ou par e-ma...DU FONCTIONNEMENT DES GROUPES DE TRAVAIL. Article 11. Le Conseil peut constituer en son sei...

• BOB-FR, 10 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arret nº 36380/09 de Cour du Travail, Liège (Liège), 10 septembre 2010

... zone, sans cesse écarté de toutes les réunions et aurait déterminé ses attributions sans concer...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... coordonne leur travail; - de creer un climat de confiance. ... et/ou les conseils - de diriger une reunion, prendre. de classe; ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant le règlement d'ordre intérieur de la « Vlaamse commissie voor ruimtelijke ordening » (Commission flamande de l'Aménagement du Territoire)

... flamand des Finances, du Budget, du Travail et de l'Aménagement du Territoire et des Sports;.... simple des voix lors de la première réunion. TITRE III. - Convocation. Article 3. Une demande ...

• BOB-FR, 23 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 14 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel portant approbation de la modification du règlement d'ordre intérieur du Comité général de gestion pour le statut social des travailleurs indépendants du 23 juin 1993

... pièces, au moins sept jours avant la réunion, sous pli, aux membres du Comité" sont remplacés...

• BOB-FR, 1 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 mars 2001 fixant les indemnités et les jetons de présence auxquels ont droit les membres et experts du Comité scientifique et les experts du Comité consultatif institués auprès de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

... celui-ci remplace le président dans la réunion, un jeton de présence de 125 EUR par réunion du ... ou par réunion de ses groupes de travail; ». d) le 4° est remplacé par la disposition su...

• BOB-FR, 3 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 5 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'autorité fédérale belge à l'organisation de coopération et de développement économiques dans le cadre du financement volontaire du programme sur les biocides pour l'année 2010

...Considérant le programme de travail pour les pesticides (34e Réunion conjointe avec l...

• BOB-FR, 7 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 7 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission d'évaluation, visée à l'article 12 de l'arrêté royal du 18 mars 1999 relatif aux dispositifs médicaux

...- le Groupe de travail : le groupe de travail, tel que visé à l'article...Art. 10. Les dates des réunions sont fixées par le Président. Art. 11. La Commis...

• BOB-FR, 21 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Conseil technique médical

... mandat des membres, la convocation d'une réunion du Conseil technique médical, qui figurent dans l... les réunions du CTM et des groupes de travail de l'année suivante. Les adaptations et modificat...

• BOB-FR, 10 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE