resultat operationnel

• 7 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif aux sicafi

...-ci est déterminée en fonction des résultats, elle ne peut être déterminée qu'en fonction du... l'endettement et (b) le résultat opérationnel ainsi que certains éléments du résultat financi...

• BOB-FR, 28 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arret nº C.08.0538.N de Belgique, 21 janvier 2010

... a eu un impact direct sur le résultat de la société. - en 2000 un bénéfice opératio...- en 2001 un bénéfice opérationnel de £ 63.780. - en 2005 un bénéfice opérationne...

• 8 JUILLET 2011. - Décret réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes (1)

...7° programme de crédit opérationnel : un programme relatif aux crédits pour le foncti...2° un compte de résultats; . 3° un bilan. Le Gouvernement flamand arrête l...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 12 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'exécution du décret relatif à la politique d'intégration flamande

... les objectifs stratégiques et opérationnels pour les centres d'intégration, qui établissent ...§ 2. Les résultats devant être atteints au 30 juin de l'année conce...

• BOB-FR, 4 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... CBFA qui assuraient la direction opérationnelle des départements chargés du contrôle des groupe... qu'elles ne garantissent pas un résultat déterminé en fonction des contributions versées...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... réglementaires, techniques et opérationnelles qui doivent être remplies pour satisfaire aux exi...14° « sous-système » : le résultat de la subdivision du système ferroviaire tel qu'i...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... 160 pages du mémoire AMP déjà opérationnel début 2000 (§ 69);. capacités d'autofinancement...Comme il s'agit d'une obligation de résultat, il suffit, pour engager la responsabilité contra...

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... le développement et la gestion opérationnelle à la Fédération royale du notariat belge. Dans ...« Si au moins un résultat de l'analyse des échantillons prélevés ou, le c...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 27 JUIN 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instaurant un régime de mandats pour les Administrateurs des Universités organisées par la Communauté française

...3° les objectifs de management opérationnel à atteindre;. 4° les moyens budgétaires et les ...�rationnel ont été réalisés, avec le résultat demandé, dans les délais prévus;. 3° « réser...

• BOB-FR, 22 août 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 10 FEVRIER 2000. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 2 février 1998, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie alimentaire, relative à la classification de fonctions sectorielle pour les ouvriers de l'industrie alimentaire (1)

... et il est demandé de réaliser un résultat opérationnel. Les conséquences d'erreurs se retr...

• BOB-FR, 6 avril 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL