restrictions bagages avion

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

16 documents pour restrictions bagages avion

- Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...
... véhicules de la catégorie B sans restrictions ni conditions. Art. 4.2.44. Le ministre ou le di... 3° les frais de transport des bagages ainsi que les frais de logement en cours de route,... des bagages, si le voyage s'effectue par avion, le membre du personnel peut opter :. 1° soit p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire relative à la loi du 5 août 1992 sur la fonction de police.
..., en cas de prise d'otages à bord d'un avion encore immobilisé au sol ou en cas de meeting aé...Les bagages (le sac à main, la mallette ..) de la personne à... peuvent parfois donner lieu à des restrictions importantes aux libertés individuelles et ne saur...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 JUIN 2004. - Arrêté royal octroyant la licence d'exploitation de l'aéroport de Bruxelles-National à la société anonyme B.I.A.C.
...a) les atterrissages et décollages d'avions;. b) le stationnement d'avions;. c) l'utilisation ... des passagers, à la manutention des bagages, du courrier et du fret et à la sécurité et à ... aéroportuaires, compte tenu des restrictions imposées pour des raisons de sécurité et de ges...
- BOB-FR, 15 juillet 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

- Arrêté royal octroyant la licence d'exploitation de l'aéroport de Bruxelles-National à la société anonyme BIAC.
... a) les atterrissages et décollages d'avions;. b) le stationnement d'avions;. c) l'utilisat... des passagers, à la manutention des bagages, du courrier et du fret et à la sécurité et à ... aéroportuaires, compte tenu des restrictions imposées pour des raisons de sécurité et de ges...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 MARS 2001. - Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police
... est habilité à imposer des restrictions ou exclusions à l'octroi de certaines allocations...3° les frais de transport des bagages ainsi que les frais de logement en cours de route,... des bagages, si le voyage s'effectue par avion, le membre du personnel peut opter :. 1° soit pou...
- BOB-FR, 31 mars 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- 5 NOVEMBRE 2002. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République populaire du Bangladesh relatif au transport aérien, et à l'Annexe, signés à Bruxelles le 20 janvier 1995 (1) (2)
... other Contracting Party from import restrictions, customs duties, excise taxes, inspection fees and... pour le transport des passagers, des bagages et des marchandises, ainsi que les conditions auxq... lors de tout vol continu, changer de type d'avion utilisé en n'importe quel point de la route. Arti...
- BOB-FR, 29 juillet 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 22 AVRIL 2003. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République démocratique du Sri Lanka relatif au transport aérien, et l'Annexe, signés à Bruxelles le 15 décembre 1998 (1) (2)
... other Contracting Party from import restrictions, customs duties, excise taxes, inspection fees and... pour le transport des passagers, des bagages et des marchandises, ainsi que les conditions auxq... lors de tout vol continu, changer de type d'avion utilisé en n'importe quel point de la route. ARTI...
- BOB-FR, 30 octobre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République populaire du Bangladesh relatif au transport aérien.
... pour le transport des passagers, des bagages et des marchandises, ainsi que les conditions auxq...�e de l'autre Partie Contractante des restrictions à l'importation, des droits de douane, des droits... lors de tout vol continu, changer de type d'avion utilisé en n'importe quel point de la route. Ar...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 AVRIL 2003. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement des Etats-Unis mexicains relatif au transport aérien, et à l'Annexe, signés à Mexico le 26 avril 1999 (1) (2)
... pour le transport des passagers, des bagages et des marchandises, ainsi que les conditions auxq... de l'autre Partie Contractante des restrictions à l'importation, des droits de douane, des droits... lors de tout vol continu, changer de type d'avion utilisé en n'importe quel point de la route. . 2....
- BOB-FR, 31 octobre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.
...La convergence des voies d'accès (rail, avion, autoroutes) ainsi que la présence des administra... semble prête à accepter des restrictions de la circulation automobile à Bruxelles. Quant �... de voitures TGV, avec enregistrement des bagages au Terminal Bruxelles-Midi, exemple qui pourrait r...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante