restauration collective scolaire

• Convention collective de travail du 21 décembre 1995 de la Commission paritaire de la construction. - Promotion de la formation professionnelle des jeunes dans le cadre de l'apprentissage des métiers de la restauration dans la construction (Convention enregistrée le 21 mars 1996, sous le numéro 41192/CO/124).

... - ne plus être soumis à l'obligation scolaire à temps partiel;. - avoir suivi avec fruit un e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... sport scolaire flamand - subvention. de fonctionneme... le financement de ses projets de restauration et de développement. Le plafond des emprunts ga... SGS Restauration collective. SGS TIC. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 relatif aux conditions particulières d'agrément et d'octroi des subventions pour les services d'aide en milieu ouvert

... qui peut intégrer des actions collectives sans que celles-ci puissent devenir un objectif en... un travail de conciliation visant la restauration du lien avec la famille et son environnement;. 5Â... en dehors des heures de fréquentation scolaire. § 2. Pour rencontrer les jeunes dans leur mili...

• BOB-FR, 10 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Jugement nº 9337/06 de Tribunal du Travail, Bruxelles, 14 avril 2008

... « - dire pour droit que la convention collective de travail n° 32bis visant les transferts d'entre... 1990 la gestion complète de la restauration au sein d'un hôpital, en fournissant aux patients... 4-5 ans à leur entrée dans le milieu scolaire, soit pour la plupart l'école européenne accessi...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 15 mars 1999 relatif aux conditions particulières d'agrément et d'octroi des subventions pour les services d'aide en milieu ouvert.

... un travail de conciliation visant la restauration du lien avec la famille et son environnement;. 5...'analyse des demandes individuelles et collectives;. 2° un travail d'analyse du milieu de vie des ... en dehors des heures de fréquentation scolaire. § 2. Pour rencontrer les jeunes dans leur mili...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.

... moyens de protection personnelle ou collective concernant la responsabilité professionnelle. Une..., dont au moins dix ans d'enseignement scolaire géneral et deux ans d'enseignement professionnel ... du secondaire dans la filière restauration est suivi; ou des études d'une durée de dix à d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 DECEMBRE 2007. - Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE (1)

... moyens de protection personnelle ou collective concernant la responsabilité professionnelle. Une..., dont au moins dix ans d'enseignement scolaire général et deux ans d'enseignement professionnel... du secondaire dans la filière restauration est suivi; ou des études d'une durée de dix à d...

• BOB-FR, 2 avril 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• 20 DECEMBRE 2002. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2003 (1)

... au 1er février de l'année scolaire précédente;. 2° lln0 : le nombre d'élèves ré...Conformément à la convention collective de travail du 29 septembre 1993, ce montant est ma...Art. 51. Le solde de la prime de restauration accordée pour les travaux de restauration à la c...

• BOB-FR, 31 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... et des nouveaux migrants, l'échec scolaire attestent de cette rupture dans l'équilibre socia... assurant un ensemble de prestations collectives. A ce titre, il apparaît que la couverture territ... de l'artisanat, de la conservation-restauration et de la création connaissent à Bruxelles une ac...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).

... transport scolaire. 35.40 33.05 Subventions a des projets " time-... le financement de ses projets de restauration et de développement. Le plafond des emprunts ga... des dépenses liées à la convention collective du travail relative au secteur non marchand. Il ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única