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Qu'est-ce qu'un déchet ? -B. Quels sont les différents types de déchets ? -C. Qu'est-ce que le catalogue des déchets ? a. Qu'est-ce qu'un déchet dangereux au sens du catalogue des déchets ? b. Qu'est-ce qu'un déchet inerte au sens du catalogue des déchets ? c. Qu'est-ce qu'un déchet assimilé à un déchet ménager au sens du catalogue des déchets ? -D. Un déchet peut-il être assimilé à un produit ? Que prévoit l'arrêté relatif à la valorisation de certains déchets ? a. Comment se faire enregistrer ? b. Quels sont les déchets valorisables ? c. Comment obtenir un certificat d'utilisation ? -E. La spécificité des déchets toxiques.
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Ordonnance de la Région de Bruxelles Capitale du 6 mars 2008 portant organisation des transports desservant des lieux d'intérêt dans la Région de Bruxelles-Capitale
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