Ressources additionnelles

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... considération dans l'allocation des ressources pour l'année d'application. Dans ce contexte, les... des Etats ACP à des ressources additionnelles au titre d'autres instruments financiers existants...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 7 mai 2004 relatif aux subventions additionnelles à l'emploi dans le secteur culturel en ce qui concerne les organisations agréées ou subventionnées dans le domaine de l'animation socioculturelle des adultes

... en ce qui concerne la répartition des ressources disponibles pour les subventions additionnelles à...

• BOB-FR, 21 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

...�carter des débats les conclusions additionnelles sur incident de Sabena du 2 septembre 2010 ou, à ... à ce que la SFI puisse disposer de ressources financières nécessaires à l'accomplissement de ...

• Modes et conditions de financement.

... européenne d'investissement sur ses ressources propres et des opérations spéciales seront ceux ... à l'attribution de ressources additionnelles est déclenchée par :. a) une perte de 10 % (2 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2009 (TRADUCTION).

... mesures en vue de la conservation des ressources biologiques de la mer. Art. 65. A l'article 2, �... d'alimenter par des ressources additionnelles le Fonds de recherches industrielles. Le montant...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi relative à la contribution de la Belgique à la dixième reconstitution des ressources de l'Association internationale de Développement.

... n° 174 intitulée " Ressources additionnelles : Dixième reconstitution ", adoptée le 31 mars 1...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 MAI 2004. - Décret relatif aux subventions additionnelles à l'emploi dans le secteur culturel

...Art. 9. Les ressources disponibles pour la subvention additionnelle à l'...

• BOB-FR, 25 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 13 FEVRIER 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996 (1) (2)

... la conservation de la nature et de ses ressources (UICN), du Bureau international de recherches sur ... de fournir des ressources additionnelles (crédits et assistance technique) pour la mise en...

• BOB-FR, 13 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Décret relatif aux subventions additionnelles à l'emploi dans le secteur culturel (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-08-2004 et mise à jour au 13-12-2006).

... Art. 9. Les ressources disponibles pour la subvention additionnelle à l'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996.

... la conservation de la nature et de ses ressources (UICN), du Bureau international de recherches sur ... de fournir des ressources additionnelles (crédits et assistance technique) pour la mise en...

• Legislation Consolidé
• Sección Única