Ressource vegetale

• 13 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau (1)

...« 71° bis « ressource disponible d'eau souterraine » : le taux moyen an... ou de formes supérieures de vie végétale entraînant des perturbations indésirables de l'�...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 18 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon introduisant certaines dérogations pour l'admission des variétés de légumes traditionnellement cultivées dans des régions spécifiques ou sans valeur commerciale, ainsi que pour la commercialisation des semences de ces variétés

... naturel et, dans le cas d'espèces végétales cultivées, dans le milieu agricole où elles ont ... générale opérationnelle Agriculture, Ressource naturelles et Environnement du Service public de W...

• BOB-FR, 7 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Circulaire relative à la mise en oeuvre du régime de responsabilité environnementale.

...La DGRNE (Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement) peut également ... vegetale d'une capacite. de production de. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única