ressource naturelle de la faune

• Ordonnance relative à la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux.

... 1991 relative à la conservation de la faune sauvage et à la chasse et de l'article 37 de l'or... modification négative mesurable d'une ressource naturelle ou une détérioration mesurable d'un se...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau (1)

...« 71° bis « ressource disponible d'eau souterraine » : le taux moyen an... en raison de la forte variabilité naturelle de cet élément, et pas uniquement du fait des va...Composition et abondance de la faune benthique invertébrée. Composition, abondance et...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal concernant la prévention et la réparation des dommages environnementaux dus au transport par la route, la voie ferrée, par voie navigable ou par les airs : d'espèces végétales non indigènes et d'espèces animales non indigènes, ainsi que les dépouilles de ces derniers suite à leur import, export et transit; ainsi...

... modification négative mesurable d'une ressource naturelle ou une détérioration mesurable d'un se... des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (ci-après : 'directive ha...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 NOVEMBRE 2007. - Arrêté royal concernant la prévention et la réparation des dommages environnementaux dus au transport par la route, la voie ferrée, par voie navigable ou par les airs : d'espèces végétales non indigènes et d'espèces animales non indigènes, ainsi que les dépouilles de ces derniers suite à leur import, export et transit, ainsi que de déchets lors de leur transit

... modification négative mesurable d'une ressource naturelle ou une détérioration mesurable d'un se... des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (ci-après : 'directive ha...

• BOB-FR, 9 novembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 17 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de compléter l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 avril 2006 décidant la mise en révision du plan de Tournai-Leuze-Péruwelz et adoptant l'avant-projet de révision de plan en vue de l'inscription d'une zone de loisirs, de zones de parc, de zones forestières, de zones d'espaces verts et de zones agricoles à Antoing et Péruwelz, en vue de définir des compensations complémentaires en application de l'article 46, § 1er, alinéa 2, 3°, du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine

... de la sablière de Maubray en zone naturelle ne semble pas réellement en être une car elle a ... que la Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement du Ministère de ...Effets sur la faune et la flore. * Destruction et/ou fragmentation des...

• BOB-FR, 19 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté royal concernant la prévention et la réparation des dommages environnementaux lors de la mise sur le marché d'organismes génétiquement modifiés ou de produits en contenant.

...'une manière qui ne s'effectue pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturel... modification négative mesurable d'une ressource naturelle ou une détérioration mesurable d'un se... des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (ci-après dénommée 'Dir...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de faire réaliser une étude d'incidences sur l'avant-projet établissant et révisant le plan de secteur de Charleroi (planches 46/3, 46/4, 46/7 et 46/8) en vue du développement de l'activité et des infrastructures de l'aéroport de Charleroi-Gosselies, en ce compris les infrastructures ferroviaires et routières, ainsi que de l'activité économique jouxtant la zone aéroportuaire

... et à la Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement du Ministère de ... de Charleroi susceptibles de perturber la faune, la flore, les sols, les biens matériels et le pa...

• BOB-FR, 24 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 3 AOUT 2007. - Arrêté royal concernant la prévention et la réparation des dommages environnementaux lors de la mise sur le marché d'organismes génétiquement modifiés ou de produits en contenant

... d'une force majeure (catastrophes naturelles, guerre, etc.) ou lorsque le dommage environnement... modification négative mesurable d'une ressource naturelle ou une détérioration mesurable d'un se... des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (ci-après dénommée 'Dir...

• BOB-FR, 20 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• 27 JUIN 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les critères d'une gestion durable des bois situés en Région flamande

... forestier traitera son bois comme une ressource renouvelable, aspirant à une concrétisation de f... maintient la capacité de production naturelle du sol forestier par une gestion forestière adapt... régénération) et la perturbation de la faune et de la flore sont réduites à un minimum. Les c...

• BOB-FR, 10 septembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 14 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de faire réaliser une étude d'incidences sur l'avant-projet de révision du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez en vue de promouvoir l'usage du RER aux alentours de la future gare de Louvain-la-Neuve

... et à la Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement du Ministère de ...-projet et de leurs compensations sur la faune, la flore, les sols, les biens matériels et le pa...

• BOB-FR, 30 juillet 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE