residence brunehaut

• Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.

... 2488 Saint-Gilles cpas (Residence "Les Tilleuls") 1060. 2429 Saint-Josse-t... 6550 Antoing Brunehaut Rumes Tournai. 6579 Antwerpen. 6691 Anzegem ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 JANUARI 2006. - Omzendbrief betreffende de toekenning en de uitbetaling van een vakbondspremie aan sommige personeelsleden van de overheidssector.

... 6550 Antoing Brunehaut Rumes Tournai. 6579 Antwerpen. 6691 Anzegem ... 2377 Malmedy cpas (Residence Do Grand Faz) 4960. 1545 Manage ...

• Wetgeving
• Sección Única

• 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon portant application du décret du 30 avril 2009 relatif à l'agrément en vue de l'octroi de subventions et à l'octroi de subventions aux réseaux et aux services d'aide et de soins spécialisés en assuétudes ainsi qu'à la reconnaissance en vue de l'octroi de subventions et à l'octroi de subventions à leurs fédérations

...4. l'allocation de foyer ou de résidence;. 5. les charges sociales patronales;. 6. les frai..., Ath, Beloeil, Bernissart, Brugelette, Brunehaut, Celles, Chièvres, Comines-Warneton, Ellezelles, ...

• BOB-FR, 22 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 107/2009 de Cour Constitutionnelle, 9 juillet 2009

Décret de la Communauté française du 25 avril 2008 fixant les conditions pour pouvoir satisfaire à l'obligation scolaire en dehors de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

... à 7911 Oeudeghien, chaussée de Brunehaut 48, Alain Mossay et Catherine Frankart, demeurant ... que dans la langue de leur lieu de résidence temporaire. Si la Communauté française n'est pas...

• Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 26 avril 2007 : - Sont promus au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : MM. : Coppin R., notaire honoraire à la résidence d'Anvers (08.04.2005),

...Taeke P., notaire à la résidence de Brunehaut (Jollain-Merlin) (08.04.2005);. Talloen L., notair...

• BOB-FR, 8 mai 2007
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.

... 2488 Saint-Gilles cpas (Residence " Les Tilleuls ") 1060. 2429 Saint-Josse- ... 1759 Brunehaut com. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 JANVIER 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté de la Communauté française du 16 décembre 1988 réglant l'agrément des services d'aide aux familles et aux personnes âgées et l'octroi de subventions à ces services

..., de maison de repos et de soins et de résidence-services. § 3. A partir du 1er janvier 2006, la p..., Ath, Beloeil, Bernissart, Brugelette, Brunehaut, Celles, Chievres, Comines-Warneton, Ellezelles, E...

• BOB-FR, 15 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Omzendbrief betreffende de toekenning en de uitbetaling van een vakbondspremie aan sommige personeelsleden van de overheidssector.

... 1759 Brunehaut com. ... 2377 Malmedy cpas (Residence Do Grand Faz) 4960. 1545 Manage ...

• Wetgeving
• Sección Única

• Omzendbrief betreffende de toekenning en de uitbetaling van een vakbondspremie aan sommige personeelsleden van de overheidssector.

... (Residence " les 1060. ... 1759 Brunehaut Com. 7...

• Wetgeving
• Sección Única

• Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.

...(Residence 1060. " les till... 1759 Brunehaut Com. 7620. 0272 Br...

• Legislation Consolidé
• Sección Única