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8 termes du glossaire pour Reserves (liste complète)

6.762 documents pour Reserves

- 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
- BOB-FR, 30 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Mouvement des bénéfices réservés imposables
Contenu. 1. Réserves apparaissant dans les réserves comptables. 2. Provisions comptables. 3. Réserves n'apparaissant pas dans les réserves comptables (c'est-à-dire les réserves occultes). 4. Synthèse . 5. Fonctionnement du mouvement des bénéfices réserves imposables. B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes. 1. Plus-values. a) Plus-values exprimées mais non réalisées. 1) Exonération conditionnelle et provisoire de la plus-value exprimée. 2) Régime fiscal des amortissements actés sur la plus-value de réévaluation. 3) Réalisation d'un élément de l'actif ré&eacut...
- Maîtrisez l'I.Soc
- Détermination du résultat fiscal
- Natuurbehoud. - Erkenning van natuurreservaten Bij besluit van de Waalse Regering van 6 oktober 2011 wordt de 4 ha 17 a 59 ca grond, waarvan de VZW 'Réserves naturelles RNOB' de eigenaar en de enige
- BOB-NL, 8 novembre 2011
- Andere besluiten

- 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
- BOB-FR, 29 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon autorisant temporairement l'exercice de la chasse dans une partie des réserves naturelles domaniales des Hautes-Fagnes
- BOB-FR, 10 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 29 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
- BOB-FR, 30 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 26 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
- BOB-FR, 31 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 28 JUIN 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes visant la création de commissions d'agrément pour les titres professionnels particuliers réservés aux titulaires d'un master en médecine ou du grade académique de médecin qui sont déjà titulaires d'un titre professionnel particulier
- BOB-FR, 2 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer
- BOB-FR, 6 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE

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