requete

10 recherches similaires pour requete

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

29 termes du glossaire pour requete (liste complète)

Plus de 10.000 documents pour requete

- 6 AVRIL 2010. - Arrêté royal déterminant les renseignements et documents qui doivent accompagner la requête visant à être autorisé en tant que société de gestion de droits d'auteur ou droits voisins
- BOB-FR, 14 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Loi portant des dispositions diverses relatives aux délais, à la requête contradictoire et à la procédure en règlement collectif de dette.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Requête de la protection du titre professionnel de conservateur-restaurateur d'oeuvres d'art et de biens culturels Il s'agit de la publication d'une requête de la protection du titre professionnel de
- BOB-FR, 28 septembre 2007
- Avis officiels
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

- 13 DECEMBRE 2005. - Loi portant des dispositions diverses relatives aux délais, à la requête contradictoire et à la procédure en règlement collectif de dette (1)
- BOB-FR, 21 décembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Circulaire ministérielle GPI 43 : directives concernant la requête en renouvellement de certains mandataires.
... requete en d'evaluation renouvellement. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 2 MARS 2007. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de certaines dispositions de la loi du 13 décembre 2005 portant des dispositions diverses relatives aux délais, à la requête contradictoire et à la procédure en règlement collectif de dette
- BOB-FR, 16 mars 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- Circulaire ministérielle GPI 43 : directives concernant la requête en renouvellement de certains mandataires.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Huissiers de justice. - Places vacantes - huissier de justice dans l'arrondissement judiciaire de Mons : 1. Le candidat à une place d'huissier de justice adresse sa requête par une double lettre recom
- BOB-FR, 17 mars 2008
- Avis officiels
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- 3 JUIN 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 juin 1987 fixant le modèle du formulaire de requête en délivrance d'un brevet d'invention
- BOB-FR, 26 juin 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 juin 1987 fixant le modèle du formulaire de requête en délivrance d'un brevet d'invention.
... ANNEXE. Art. N. Annexe. REQUETE AU MINISTRE POUR L'ENTREPRISE. (Modèle non repr...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante