reptiles zoo

• Arrêté royal relatif à l'utilisation et la mise en circulation de certains sous-produits animaux destinés à nourrir des animaux non destinés à l'alimentation humaine.

... b) les animaux de cirque,. c) les reptiles et les rapaces autres que les animaux de zoo ou de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 OCTOBRE 2005. - Convention entre l'Etat fédéral et les Régions concernant les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine

... des animaux de zoo ou de cirque, des reptiles et rapaces autres que des animaux de zoo ou de cir...

• BOB-FR, 12 décembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Convention entre l'Etat fédéral et les Régions concernant les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.

... des animaux de zoo ou de cirque, des reptiles et rapaces autres que des animaux de zoo ou de cir...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 25 juin 2008

Lorsque, dans leur dernier mémoire, les requérants demandent que l'affaire soit jointe à une autre affaire mais que cette jonction, demandée in extremis, serait de nature à retarder le règlement du litige, elle ne peut être ordonnée.

... l'aménagement des vivariums où des reptiles sont détenus dans un cirque ou une exposition iti...

• 27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif à l'utilisation et la mise en circulation de certains sous-produits animaux destinés à nourrir des animaux non destinés à l'alimentation humaine

...b) les animaux de cirque,. c) les reptiles et les rapaces autres que les animaux de zoo ou de...

• BOB-FR, 20 juin 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• 5 JUIN 2004. - Arrêté royal relatif à l'interdiction de l'utilisation et de mise en circulation des sous-produits animaux et des huiles et des graisses destinés à l'alimentation animale

...b) les animaux de cirque;. c) les reptiles et les rapaces autres que les animaux de zoo ou de...

• BOB-FR, 29 juillet 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...