reproductive

• Ministerieel besluit houdende de tijdelijke maatregelen ter bestrijding van het Mysterious Reproductive Syndrome (M.R.S.) bij varkens.

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre le Mysterious Reproductive Syndrome (M.R.S.) des porcs.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant des mesures de police sanitaire relatives au Mysterious Reproductive Syndrome (M.R.S.) des porcs et modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1988 désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Koninklijk besluit houdende maatregelen van diergeneeskundige politie inzake het Mysterious Reproductive Syndrome (M.R.S.) bij varkens en tot wijziging van het koninklijk besluit van 25 april 1988 tot aanwijzing van de dierenziekten die vallen onder de toepassing van hoofdstuk III van de dierengezondheidswet van 24 maart 1987.

• Wetgeving
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 17 septembre 2008

Les questions suivantes sont posées à la Cour de justice des Communautés européennes :"\tQuestion 1 :\t- En tant qu'elle classifie le nPB comme substance facilement inflammable (R 11) sur la base d'un seul test effectué à une température de -10ºC, la directive 2004\/73\/CE est-elle conforme à la directive-cadre 67\/548\/CEE, plus particulièrement à son annexe V, point A.9 qui fixe les méthodes de détermination des points d'éclair ?\t- En tant qu'elle classifie le nPB comme substance toxique pour la reproduction de catégorie 2 (R 60), d'une part, sans mise en évidence nette, dans des études appropriées sur un animal, d'effets toxiques observés pour justifier une forte présomption que l'exposition humaine à une telle substance peut entraîner des effets toxiques sur le développement et, d'...

... du point d'éclair et la toxicité reproductive de la substance litigieuse; qu'en ce qui concerne ...

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... protection de la santé sexuelle et reproductive et des droits des femmes;. - les autres maladies...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau relatif aux spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux et à diverses mesures de protection des eaux de baignade

... stéroïdogénique, thyroïdienne ou reproductive ou d'autres fonctions endocriniennes dans ou via l...

• BOB-FR, 14 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 JANVIER 2011. - Arrêté royal relatif à la sécurité des jouets

... 3.7 effets néfastes sur la fonction reproductive, sur la fertilité ou la croissance, 3.8 effets au...

• BOB-FR, 10 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 13 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau (1)

... stéroïdogénique, thyroïdienne ou reproductive ou d'autres fonctions endocriniennes dans ou via l...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Loi relative à la recherche sur les embryons in vitro. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-05-2003 et mise à jour au 18-08-2005)

... universitaire de soins de médecine reproductive ou de génétique humaine et dans les circonstance...

• Legislation Consolidé
• Sección Única