Reproduction vegetale

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52 documents pour Reproduction vegetale

- Arrêté royal autorisant des administrations et autres services des ministères et des organismes d'intérêt public à engager des contractuels en vue de répondre à des besoins exceptionnels et temporaires en personnel. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-01-2002 et mise à jour au 25-09-2002.)
... agronomique. 4.1. Reproduction 1 ouvrier qualifie 01.011.2002-. vegetale et 3...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 janvier 2007 fixant les rétributions dues pour l'inscription des variétés aux catalogues nationaux des variétés, pour l'exercice de certaines professions dans le secteur du matériel de multiplication végétale et pour le contrôle de ce matériel
... de matériels forestiers de reproduction : 100 eurosfournisseur de matériel certifié de p...
- BOB-FR, 10 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arret nº C.08.0474.N de Cour de cassation, Belgique, 9 février 2012
... communautaire des obtentions végétales (JO L 227 du 1er septembre 1994) ;. - articles 774... protégée : a) production ou reproduction (multiplication), b) conditionnement aux fins de l...

- 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature
... essentiels à leur vie ou reproduction;. 19° liste des sites d'importance communautaire ... ou de réintroduire des espèces végétales ou animales, de maintenir certains faciès du tapi...
- BOB-FR, 16 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 13 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau (1)
... ou de formes supérieures de vie végétale entraînant des perturbations indésirables de l'�... révèlent pas de troubles dans la reproduction ou dans le développement d'une espèce particuli�...
- BOB-FR, 8 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 10 JANVIER 2011. - Loi sur la protection des obtentions végétales (1)
... fins exclusives de production, de reproduction, de multiplication, de conditionnement ou de stock...
- BOB-FR, 25 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques (TRADUCTION).
... économique faisant de la production végétale ou animale;. 9° préparateur : opérateur écon... 2040 utilisation de materiels de reproduction non. biologiques sans autorisation, alo...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits
... ou aux plantes fruitières : reproduction, production, préservation et/ou traitement, impor... valeur intrinsèque pour la production végétale commerciale, à condition que la variété ait une...
- BOB-FR, 30 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant les rétributions dues pour l'inscription des variétés aux catalogues nationaux des variétés, pour l'exercice de certaines professions dans le secteur du matériel de multiplication végétale et pour le contrôle de ce matériel. (Traduction).
... des matériels forestiers de reproduction;. 9° l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 m...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 2 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel introduisant certaines dérogations pour l'admission des races primitives et variétés de légumes traditionnellement cultivées dans des localités et régions spécifiques et menacées d'érosion génétique, et des variétés de légumes sans valeur intrinsèque pour la production commerciale mais créées en vue de répondre à des conditions de culture particulières, ainsi que pour la commercialisation de semences de ces races primitives et variétés
... naturel et, dans le cas d'espèces végétales cultivées, dans le milieu agricole où elles ont ... au cours de la culture, de la reproduction et de l'utilisation, telles que notifiées par le ...
- BOB-FR, 23 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

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