reproduction humaine

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... préalable pour de telles reproductions, Copiepresse soutient qu'il y a contrefaçon. . Il... manière automatique, sans intervention humaine, dès que sa fonction visant à permettre la réal...

• 31 JANVIER 2008. - Arrêté ministériel fixant la liste des titres de formation de médecin délivrés par les Etats membres de l'Union européenne

... et thérapeutique, ainsi que de la reproduction humaine;. d) une expérience clinique adéquate so...

• BOB-FR, 25 avril 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arrêté ministériel fixant la liste des titres de formation de médecin délivrés par les Etats membres de l'Union européenne.

... et thérapeutique, ainsi que de la reproduction humaine;. d) une expérience clinique adéquate ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 17 septembre 2008

Les questions suivantes sont posées à la Cour de justice des Communautés européennes :"\tQuestion 1 :\t- En tant qu'elle classifie le nPB comme substance facilement inflammable (R 11) sur la base d'un seul test effectué à une température de -10ºC, la directive 2004\/73\/CE est-elle conforme à la directive-cadre 67\/548\/CEE, plus particulièrement à son annexe V, point A.9 qui fixe les méthodes de détermination des points d'éclair ?\t- En tant qu'elle classifie le nPB comme substance toxique pour la reproduction de catégorie 2 (R 60), d'une part, sans mise en évidence nette, dans des études appropriées sur un animal, d'effets toxiques observés pour justifier une forte présomption que l'exposition humaine à une telle substance peut entraîner des effets toxiques sur le développement et, d'...

• 16 NOVEMBRE 2005. - Arrêté ministériel fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés par les Etats membres de l'Union européenne

... et thérapeutique, ainsi que de la reproduction humaine;. d) une expérience clinique adéquate so...

• BOB-FR, 30 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arrêté ministériel fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés par les Etats membres de l'Union européenne.

... et thérapeutique, ainsi que de la reproduction humaine;. d) une expérience clinique adéquate ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

... humain destiné à des applications humaines ou à des fins de recherche scientifique, notammen... utilisé, par exemple à des fins de reproduction uniquement ou pour la recherche et toute instructi...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• 3 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la transposition de la Directive 2008/112/CE du 16 décembre 2008 modifiant les Directives 76/768/CEE, 88/378/CEE et 1999/13/CE du Conseil ainsi que les Directives 2000/53/CE, 2002/96/CE et 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil afin de les adapter au Règlement (CE) n° 1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges

..., mutagènes ou toxiques pour la reproduction en vertu du Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parle...- à leurs effets potentiels sur la santé humaine en général et lors de l'exposition professionnel...

• BOB-FR, 18 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... immédiat ou différé pour la santé humaine, animale et végétale ou l'environnement;. 13°... transgénique ou à ses organes de reproduction. 2) En relation avec le critère i), les lignes ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel fixant le coût maximal pouvant être pris en considération pour l'octroi des subventions pour la construction de nouveaux bâtiments, les travaux d'extension et de reconditionnement d'un hôpital ou d'un service.

... de soins de médecine de la reproduction;. e) le centre de génétique humaine;. f) l'h...

• Legislation Consolidé
• Sección Única