Reproduction animale

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

...'une part volailles de sélection ou reproduction ou multiplication et d'autre part volailles d'util... substances destinées à l'alimentation animale Sans préjudice des dispositions de l'arrêté min...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté royal du 31 décembre 1992 relatif de l'organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux et certains produits d'origine animale importés de pays tiers.

..., oeufs et gamètes destinés à la reproduction;. - le sang, les produits sanguins et le sérum ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...Pour les espèces animales qui occupent de vastes territoires, les sites d'im... essentiels à leur vie ou reproduction;. 19° liste des sites d'importance communautaire ...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques (TRADUCTION).

... faisant de la production végétale ou animale;. 9° préparateur : opérateur économique fais... 2040 utilisation de materiels de reproduction non. biologiques sans autorisation, alo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté royal relatif aux contrôles vétérinaires des produits importés de pays tiers

... produits animaux, des produits d'origine animale et certains produits végétaux doivent être soum...*), oeufs et gamètes destinés à la reproduction;. - le sang (*), les produits sanguins (*) et le s...

• BOB-FR, 28 novembre 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et modifiant diverses dispositions relatives aux agréments, autorisations et enregistrements.

... et de moins de 20 lapins de reproduction ou 100 lapins de chair;. 7° aux détenteurs de ... grave pour la santé publique, la santé animale ou la protection des plantes ou qu'ils n'ont pas f...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture

...5° caprins; . 6° autres espèces animales. . Par « autres espèces animales », visées au ...TITRE VI. - L'admission à la reproduction des animaux reproducteurs. Art. 13. § 1er. Sans p...

• BOB-FR, 7 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal relatif aux contrôles vétérinaires des produits importés de pays tiers.

... produits animaux, aux produits d'origine animale et aux produits d'origine végétale énumérés e...(1), oeufs et gamètes destinés a la reproduction;. - le sang (1), les produits sanguins (1) et le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... viroïdes et les cultures de cellules animales et végétales;. 2° " organisme " : toute entit... transgénique ou à ses organes de reproduction. 2) En relation avec le critère i), les lignes ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 2006 relatif aux médicaments à usage humain et vétérinaire

...3.4. Toxicité au niveau de la reproduction, y compris toxicité pour le développement. 3.4.1... préconisés pour des espèces animales ou des indications représentant des créneaux de ...

• BOB-FR, 15 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE