reprise economique 2009

• 16 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Ghlin (Mons)

... d'accueil des activités économiques modifié par les décrets programmes du 3 février... 2007, du 18 décembre 2008, du 30 avril 2009 et du 10 décembre 2009, précise à son chapitre ... pressants exprimés à de multiples reprises en matière d'espace à réserver à l'activité �...

• BOB-FR, 18 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêt nº 69264 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 27 octobre 2011

... disponibles au Commissariat général, et reprise dans le dossier administratif, selon lesquelles la... qui a été effectuée du 15 au 25 septembre 2009. Elles proviennent aussi bien de représentants de... se trouvent dans une situation socio-économique difficile et qu'ils peuvent rencontrer de discrimi...

• 16 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Ghlin (Mons)

... d'accueil des activités économiques modifié par les décrets programmes du 3 février... 2007, du 18 décembre 2008, du 30 avril 2009 et du 10 décembre 2009, précise à son chapitre ... pressants exprimés à de multiples reprises en matière d'espace à réserver à l'activité �...

• BOB-NL, 18 juillet 2011
• Andere besluiten

• 20 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Ghlin (Mons)

... d'accueil des activités économiques modifié par les décrets programmes du 3 février... 2007, du 18 décembre 2008, du 30 avril 2009 et du 10 décembre 2009, précise à son chapitre ... pressants exprimés à de multiples reprises en matière d'espace à réserver à l'activité �...

• BOB-NL, 18 juillet 2011
• Andere besluiten

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... sens du titre II de la loi du 21 décembre 2009 relative au statut des établissements de paiement... modifié quant au fond; il s'agit d'une reprise du régime prévu depuis 2002 à l'article 68 de l... d'un Etat non membre de l'Espace économique européen et qui entendent exercer l'activité d'a...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 20 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Ghlin (Mons)

... d'accueil des activités économiques modifié par les décrets programmes du 3 février... 2007, du 18 décembre 2008, du 30 avril 2009 et du 10 décembre 2009, précise à son chapitre ... pressants exprimés à de multiples reprises en matière d'espace à réserver à l'activité �...

• BOB-FR, 18 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 8 JUILLET 2011. - Décret réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes (1)

... sous le paragraphe 2 est annuellement reprise dans le décret budgétaire. Art. 5. Conformément... flamands une comptabilité économique avec une composante analytique, sur base de laquel...73. Dans l'article 24 du décret du 27 mars 2009 relatif à la radiodiffusion et à la télévision...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... à partir de l'exercice d'imposition 2009. CHAPITRE II. - Modification de la loi du 8 aoû... du droit d'un Etat membre de l'Espace économique européen ou en instruments financiers en euros co... CHAPITRE II. - Reprise du patrimoine et du personnel de l'ASBL " Centre d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... en état consensuelle (Cass., 12 février 2009, C.07.0465.F ; H. Boularbah et J.-F. van Drooghenb...- la reprise par SAirGroup, « sans frais pour Sabena », de ne... de façon correcte la situation économique et financière de SAirGroup. . Les comptes consoli...

• 29 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Mouscron-Comines (planche 36/2N) en vue de l'inscription, sur le territoire de Comines-Warneton, d'une zone d'activité économique industrielle en extension de la zone d'activité économique industrielle dite de « Ploegsteert » et d'une zone naturelle en compensation planologique à l'inscription de cette zone

... du Gouvernement wallon du 17 juillet 2009 portant règlement du fonctionnement du Gouverneme... que, conformément à l'exigence reprise dans le contenu de l'étude d'incidences de plan a...

• BOB-FR, 10 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements