representation de la terre

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... sont indiqués tous les vestiges de terre trouvés lors d'une fouille;. 3° altimétrie : me...31° matrice de Harris : la représentation graphique des relations ou des associations entre ...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 7 AVRIL 2011. - Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique (1)

...4° objet géographique : une représentation abstraite d'un phénomène réel lié à un lieu o... pour l'altitude des surfaces terrestres, glaciaires et océaniques. Comprend l'altitude te...

• BOB-FR, 12 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêt nº 71300 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ière Chambre, 30 novembre 2011

... terrain, Monsieu [Av.], de vous racheter la terre mais en vain. Vous vous seriez alors rendu auprès... des minorités, participatio et représentation politiques, condition féminine. De telles mesures...

• 28 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement

... à défaut desdits organes, de la représentation syndicale. Ce rapport contient entre autres un ape...'ordre, la date et l'heure du transport des terres excavées non polluées et/ou boues de dragage et ...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif aux équipements sous pression transportables

... répondre tout véhicule de transport par terre, ses éléments ainsi que les accessoires de sécu... tiers sur la signification ou la représentation graphique du marquage Pi. Tout autre marquage appo...

• BOB-FR, 18 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 avril 2004

Le permis d'urbanisme, dont les motifs n'expliquent pas pourquoi il convient de déroger à titre exceptionnel à la prescription du règlement communal d'urbanisme, qui exige que, dans les zones de protection paysagère, situées en aire différenciée d'équipements communautaires et de services, "l'implantation et le traitement des abords maintiennent un maximum de végétaux" et, qui n'exposent pas en quoi la dérogation ainsi accordée est compatible avec la destination générale de la zone de protection paysagère, méconnaît les articles 113 et 114 du CWATUP.

... en fonction de leur représentation graphique respective sur le plan d'implantation, s... pente douce vers un pré humide servait de terre arable. Lors de la construction de la maison de Gr...

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'examen d'admission aux études organisées dans les Hautes Ecoles, en application de l'article 22, § 1er, 5°, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles

..., molécules, cellules, organismes vivants, terre, système solaire, galaxie. 2. Mécanique. 2.1. ci...Le dessin d'après nature. 1.1 Représentation de corps géométriques simples, cubes, prismes, c...

• BOB-FR, 13 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0111002 la culture de pommes de terre. 0111003 la culture de betteraves sucrieres. ... les activites de conseil et de representation (autre que la. representation juridiqu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret portant diverses mesures en matière de l'environnement et de la nature (1)

... rémunérations et les frais de représentation du président, du vice-président et des administr...En cas de cession d'une parcelle de terre agricole à laquelle s'applique une dispense, cett...

• BOB-FR, 18 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 28 OCTOBRE 2010. - Ordonnance relative à l'information géographique en Région de Bruxelles-Capitale (1)

... « objet géographique » : une représentation abstraite d'un phénomène réel lié à un lieu o... pour l'altitude des surfaces terrestres, glaciaires et océaniques. Comprend l'altitude te...

• BOB-FR, 18 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE