renovation cuisine

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72 documents pour renovation cuisine

- Deuxième Contrat d'Administration (2006-2008) de l'Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants.
... LOG-002 Renovation des batiments - Renovation de deux etages par a... - Renovation de la cuisine et du mess. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors
... solides, notamment les déchets de cuisine, sont évacués en récipients clos. . c) La maiso..., matériel et produits inclus; rénovation des chambres et habitations qui s'avérerait néce...
- BOB-FR, 14 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
- 20 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie
... pour la douche/baignoire i et l'évier de cuisine i (-); ». 37° au point 10.3.2, les termes « moy...111° démantèlement : La rénovation d'un bâtiment comprenant un volume protégé de p...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE

- 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi par la Région d'une aide aux pouvoirs locaux et régies autonomes en vue de l'acquisition d'un bâtiment améliorable et de la réhabilitation, la restructuration ou l'adaptation de ce bâtiment pour y créer un ou plusieurs logements sociaux
... énergétique du bâtiment, une cuisine composée au minimum d'un meuble avec évier, une ... contractées pour la création ou la rénovation de ces logements et ensuite à la création ou la ...
- BOB-FR, 10 avril 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi par la Société wallonne du Logement d'une aide aux sociétés de logement de service public en vue de la construction de logements sociaux
... énergétique du bâtiment, une cuisine composée au minimum d'un meuble avec évier, une ... contractées pour la création ou la rénovation de ces logements et ensuite à la création ou la ...
- BOB-FR, 10 avril 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 30 avril 2003 fixant le répertoire des 7es années de perfectionnement et de spécialisation.
... 33 7 PB Complement en renovation. et rest... hotellerie 41 7 PB Complement en cuisine. europeenne L interna...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi par la Société wallonne du Logement d'une aide aux sociétés de logement de service public en vue de l'acquisition d'un bâtiment améliorable et de la réhabilitation, la restructuration ou l'adaptation de ce bâtiment pour y créer un ou plusieurs logements sociaux
... énergétique du bâtiment, une cuisine composée au minimum d'un meuble avec évier, une ... contractées pour la création ou la rénovation de ces logements et ensuite à la création ou la ...
- BOB-FR, 10 avril 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 4 JUILLET 2011. - Loi-programme (I) (1)
..."XXXVIII. Rénovation et réparation de logements privés. § 1er. Les t..., ventilateurs et aérateurs équipant une cuisine ou une salle de bain;. f) de volets, persiennes et...
- BOB-FR, 19 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
- 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi par la Région d'une aide aux pouvoirs locaux et régies autonomes en vue de la construction de logements sociaux
... énergétique du bâtiment, une cuisine composée au minimum d'un meuble avec évier, une ... contractées pour la création ou la rénovation de ces logements et ensuite à la création ou la ...
- BOB-FR, 10 avril 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 22 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation du plan d'expropriation de la ville de Bruxelles
... de chauffage, que le faux plafond de la cuisine menace de s'écrouler et que tous les locaux de l'... et de la Politique de l'eau, de la Rénovation urbaine, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide m...
- BOB-FR, 9 novembre 2011
- Autres arrêtés

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