Renovation

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2 termes du glossaire pour Renovation

2.540 documents pour Renovation

- 21 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat
- BOB-FR, 29 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 3 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mars 2007 relatif à la subvention de projets de rénovation urbaine, en ce qui concerne la subvention de concept
- BOB-FR, 8 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Décret relatif au programme de financement exceptionnel de projets de rénovation, construction, reconstruction ou extension de bâtiments scolaires via des partenariats public/privé (PPP).
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand désignant Infrax West comme personne morale de droit public pouvant être chargée de l'exécution d'une partie du plan de rénovation rurale Polderwaterlopen. - Cours d'eau des polders partie 2 (Beverdijk et environs)
- BOB-FR, 23 septembre 2011
- Autres arrêtés
- 10 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la subvention de projets de rénovation urbaine dans le cadre de l'appel 4
- BOB-FR, 24 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 10 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat
- BOB-FR, 17 décembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 14 NOVEMBRE 2008. - Décret relatif au programme de financement exceptionnel de projets de rénovation, construction, reconstruction ou extension de bâtiments scolaires via des partenariats public/privé (PPP) (1)
- BOB-FR, 3 mars 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale accordant des subventions aux communes de la Région de Bruxelles-Capitale pour la rénovation d'infrastructures consacrées aux crèches. - Budget 2008.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand soumettant des parties du territoire de la ville de Deinze à une rénovation rurale
- BOB-FR, 1 juillet 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale accordant des subventions aux communes de la Région de Bruxelles-Capitale pour la rénovation d'infrastructures consacrées aux crèches. - Budget 2008.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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