remplacement medecine generale

• 17 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise du 10 juillet 2009 portant désignation des membres du comité de pilotage dans le cadre du programme de dépistage du cancer du sein

... Monsieur Michel Candeur en remplacement de Mme Thérèse de Foy;. Considérant la proposit... par la Société scientifique de médecine générale, désignant Mme Myriam Provost en rempl...

• BOB-FR, 2 mai 2011
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 15 JANVIER 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 février 2007 nommant les membres de la Commission francophone de Promotion de la Santé dans la Pratique du Sport

... la nécessité de pourvoir au remplacement de MM. Michel DEMARTEAU, membre effectif de la Com... représentant la Société de Médecine générale;. Considérant que la Société scienti...

• BOB-FR, 15 février 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

TITRE Ier. - Disposition générale. Article 1. La présente loi règle une matière... être prétendu à des revenus de remplacement. ". Art. 69. L'article 67 produit ses effets :. ..., créer un Fonds d'impulsion pour la médecine générale, destiné au financement de mesures vis...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Comité paritaire pour la médecine générale, institué auprès du Service des soins de santé. - Nomination de membres Par arrêté royal du 12 mai 2011,

...- M. TOUSSAINT, Daniel, en remplacement de M. ZAEYTYDT, Pierre....

• BOB-FR, 30 mai 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 15 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 février 2011 portant désignation des membres du Comité de pilotage dans le cadre du programme cancer colorectal

... par la Société scientifique de médecine générale, désignant un deuxième représentant;..., désignant Mme Annemie Haelens en remplacement de Mme Françoise Renard,. Arrête :. Article uniq...

• BOB-FR, 14 avril 2011
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Loi relative aux hôpitaux et à d'autres établissements de soins, coordonnée le 10 juillet 2008.

TITRE Ier. - Dispositions générales. CHAPITRE Ier. - Champ d'application et définit... et/ou des traitements spécifiques de médecine spécialisée, relevant de la médecine, de la chi... de nouveaux lits d'hôpitaux en remplacement de lits existants entraîne automatiquement la sup...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006 relatif aux allocations familiales, aux allocations d'assistance à la jeunesse et aux autres dispositions, et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 2004 fixant le statut des commissaires d'arrondissement

...1° mission de remplacement; . 2° besoins exceptionnels et temporaires en per... transitoire :diplôme de docteur en médecine, chirurgie et accouchements ou diplôme de médeci...; pilote exerçant la fonction générale : art. VI 62- réussir une épreuve comparative de...

• BOB-FR, 19 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif à la lutte contre le dopage

... le sport signée par la Conférence générale de l'UNESCO à Paris le 19 octobre 2005 rendue app... d'équipe : Sport qui autorise le remplacement des joueurs durant une compétition. . 35. Groupe ... Gouvernement désigne des docteurs en médecine ou titulaires de master en médecine chargés de r...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 12 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant le statut des commissaires d'arrondissement

... le directeur général de la Direction générale transversale Personnel et Affaires générales du ... temps, une proposition quant à son remplacement. A cette fin il peut proposer à la désignation d... la dispense de service pour examen de médecine préventive sont applicables aux commissaires. Sec...

• BOB-FR, 3 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement wallon pour les investissements dans le secteur agricole.

... 2° " administration " : la Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles... 22° " Investissement de remplacement " : un investissement qui remplace simplement une ... et des bio-industries ou de docteur en médecine vétérinaire;. d) diplôme ou certificat, homol...

• Legislation Consolidé
• Sección Única