Remplacement des importations

• ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.

... auxquelles sont soumises les importations de produits agricoles et de produits de la pêche ... - n'ayant encore aucune dent de remplacement. et dont le poid...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD SUR LES SUBVENTIONS ET LES MESURES COMPENSATOIRES.

... a pour effet de détourner les importations d'un produit similaire d'un autre Membre du march�... iii) ne couvre pas le coût du remplacement et de l'exploitation de l'investissement ayant bé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

... opérée sur base d'un document de remplacement établi par le fournisseur, en tout point conforme... . Contrôle des importations. De quoi s'agit-il ?. On désigne par le terme «i...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... auxquelles sont soumises les importations de produits agricoles et de produits de la pêche ... remplacement et dont le poids est. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure

... échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce bovine;. Considé...Ce remplacement est autorisé pour autant que le centre de collect...

• BOB-FR, 31 juillet 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• ACCORD ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET SES ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DU CHILI, D'AUTRE PART, AUX ANNEXES I A XVII, ET A L'ACTE FINAL, FAITS A BRUXELLES LE 18 NOVEMBRE 2002.

... de traitement plus favorable aux importations d'un pays tiers, y compris les pays avec lesquels ... date d'incapacité, de retrait ou de remplacement de l'arbitre et prend fin à la date à laquelle l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à la lutte contre l'influenza aviaire.

... de quarantaine agréés pour les importations de volailles et autres oiseaux captifs, sont notif... Vr = Valeur de remplacement. L'indemnité est calculée sur base de l'invent...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure.

... échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce bovine;. 18° "...Ce remplacement est autorisé pour autant que le centre de collect...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure

... échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce bovine;. Considé...Ce remplacement est autorisé pour autant que le centre de collect...

• BOB-FR, 27 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 17 OCTOBRE 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 avril 1996 relatif au prélèvement, à la préparation, à la conservation et à la délivrance du sang et des dérivés du sang d'origine humaine

... du 4 avril 1996, alors qu'après le remplacement de cette disposition par l'article 7, 1°, du proj...Art. 3quater. Pour les importations de sang et de composants sanguins en provenance de...

• BOB-FR, 27 octobre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...