remise auto

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de stockage temporaire d'huiles usagées.

... existant : un établissement dûment autorisé ou déclaré avant l'entrée en vigueur du présen... CHAPITRE III. - Remise en état. Art. 34. En fin d'exploitation, les r�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision du Président du Comité de direction portant création de services au sein du Service Prestation de services multi-canaux du Service public fédéral Finances, la fixation de leur siège et de leu

...:. a) accusé de réception des pièces remises;. b) modifications des numéros de compte;. c) mod... l'établissement d'attestation d'achat d'une auto et entretien auto au tarif T.V.A. de 6 %;. 4° T.V...

• BOB-FR, 8 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Décision du Président du Comité de direction portant création de services au sein du Service Prestation de services multi-canaux du Service public fédéral Finances, la fixation de leur siège et de leu

...:. a) accusé de réception des pièces remises;. b) modifications des numéros de compte;. c) mod... l'établissement d'attestation d'achat d'une auto et entretien auto au tarif T.V.A. de 6 %;. 4° T.V...

• BOB-NL, 8 juin 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• Arret nº P.11.0113.N de Cour de cassation, Belgique, 29 novembre 2011

... des conclusions et que la cause a été remise en prosécution à l'audience du 29 avril 2010 « ..., les demandeurs I ont fait des déclarations auto-incriminantes sans avoir pu être assistés d'un a...

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

...'origine humaine, soit est agréé par l'autorité compétente d'un autre état-membre de l'Union eur... compris les critères qui président à sa remise en stock, le cas échéant. E. Etiquetage final en...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• 12 AVRIL 2005. - Arrêté royal instituant un régime d'évaluation des titulaires des fonctions d'encadrement dans les services publics fédéraux et modifiant l'arrêté royal du 2 octobre 2002 relatif à l'audit interne au sein des services publics fédéraux

... sur cet élément (c'est-à-dire la non remise des plans) et sur tout autre élément qui sera ju... de la fonction d'encadrement réalise une auto-évaluation écrite qu'il transmet au premier éva...

• BOB-FR, 6 mai 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION

• Direction générale Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du sol et des déchets. - Direction de la Protection des Sols, avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes. - Certificat

...UTILISATION PROFESSIONNELLE AUTORISEEAgrément AFSCA + autorisation SPFFabrication de substrat de... établie par un ingénieur agronome, remise au destinataire lors de toute fourniture, qui repr...

• BOB-NL, 31 mai 2011
• Andere besluiten

• Arrêté royal instituant un régime d'évaluation des titulaires des fonctions d'encadrement dans les services publics fédéraux et modifiant l'arrêté royal du 2 octobre 2002 relatif à l'audit interne au sein des services publics fédéraux.

... de la fonction d'encadrement établit une auto-évaluation. Celle-ci est transmise au premier év... défenseur ne constitue pas une cause de remise sauf en cas de force majeure. L'organe de recour...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire ministérielle SPV-01 relative à l'exercice de l'activité de gardiennage 'gestion de systèmes de suivi'.

...Il incombe cependant aux autorités de veiller à ce que la technique utilisée soit c...Du fait que la remise de biens volés ne peut s'effectuer qu'avec la per...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er FEVRIER 2005. - Arrêté royal instituant un régime d'évaluation des titulaires des fonctions de management dans les services publics fédéraux et modifiant l'arrêté royal du 7 novembre 2000 portant création et composition des organes communs à chaque service public fédéral.

... de la fonction de management établit une auto-évaluation. Celle-ci est transmise au premier év... défenseur ne constitue pas une cause de remise sauf en cas de force majeure. L'organe de recour...

• Legislation Consolidé
• Sección Única