remboursement carte orange

• 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 1er avril 2004 relatif aux itinéraires touristiques balisés, aux cartes de promenades et aux descriptifs de promenades

... si l'événement donnant lieu à remboursement survient après expiration de ce délai de cinq an...- Liège fond orange/numéro blanc ou noir;. - Luxembourg fond « lie d...

• BOB-FR, 26 avril 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Circulaire relative aux titres de séjour pour étrangers.

... - les titres d'établissement :. * la carte d'identité d'étranger. * la carte de séjour d..., à sa fourniture ainsi qu'à son remboursement des frais à l'Etat par les communes en matière d... d'immatriculation, modèle A " (papier orange). " Registre de contrôle de délivrance des att...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Règlement portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-2003 et mise à jour au 07-02-2007).

... 1998 portant des mesures d'exécution de la carte d'identité sociale;. e) "Tiers-payant" : le mod... Art. 6. § 1er. Les remboursements de l'assurance soins de santé sont accordés à l... de soins imprimée sur papier de couleur orange conforme au modèle repris à l'annexe 8, lorsqu'i...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)

... pendant le Congrès, a droit au remboursement soit du prix d'un billet-avion aller et retour en ... aux lettres, autres que les lettres, les cartes postales et les cécogrammes, à l'égard desquels...- une aile orange;. - des lettres EMS en bleu;. - trois bandes horiz...

• BOB-FR, 5 janvier 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE, fait à Séoul, le 14 septembre 1994.

... aux lettres, autres que les lettres, les cartes postales et les cécogrammes, à l'égard desquels... L'expéditeur a également droit au remboursement des taxes acquittées si le contenu a été entiè... - une aile orange;. - des lettres EMS en bleu;. - trois bandes h...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant règlement des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. (DIVERS 1994-01-24/36, art. 1, 075;

... médecin-conseil peut autoriser le remboursement forfaitaire de bains désinfectants, étant entend... de soins imprimée sur papier de couleur orange conforme au modèle repris à l'annexe 37 lorsqu'i... 1998 portant des mesures d'exécution de la carte d'identité sociale, de faire usage de la carte d'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única