religions dans le monde

• Arrêt nº 71181 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 novembre 2011

n° 71 181 du 30 novembre 201 dans l'affaire x / III . En cause : x . Ayant élu do...Depuis ce jour, tout le monde vous détestait dans le village. Votre père vou o... coexistence en Guinée des différentes religions, soulignons que selon le informations objectives a...

• Arret nº 40/2011 de Cour Constitutionnelle, 15 mars 2011

Décret spécial de la Communauté flamande du 14 juillet 1998 relatif à l'enseignement communautaire (art. 33, § 1er, 1° et 2°, et 34, 1°)

... 2009 par laquelle il est décidé que, dans chaque établissement de l’Enseignement â�... concertation avec tous les acteurs du monde scolaire. A.15. L’Enseignement communautaire ... l’enseignement d’une des religions reconnues et celui de la morale non confessionnell...

• Arrêt nº 68553 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 17 octobre 2011

n° 68 553 du 17 octobre 201 dans l'affaire x . En cause : x . Ayant élu domicile...'est leur leader, personnage en vue dans le monde animiste (voir le informations disponibles au Comm... des prêtres vaudou ou président des religions traditionnelles du Togo (voi la documentation disp...

• 23 JANVIER 2009. - Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire, secondaire artistique à horaire réduit de la Communauté française et les internats dépendant de ces établissements, et dans les centres psycho-médico-sociaux, relatives au congé pour activités sportives et diverses mesures urgentes en matière d'enseignement (1)

... et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et ... les Jeux Paralympiques, les Championnats du Monde ou d'Europe, les Universiades ainsi que toute comp...

• BOB-FR, 10 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 68249 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 11 octobre 2011

n° 68 249 du 11 octobre 201 dans l'affaire x / I. En cause : x. Ayant élu domicile...Il vous a fait fuir u jour où tout le monde était parti célébrer une fête vaudou. Vous êt... respectent les différentes formes de religions et que dès lors, le fait que certaines de ce auto...

• ARRET nº 47492 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 30 août 2010

[EDIT HERE]. n° 47 492 du 30 août 2010. dans l’affaire X / I. En cause:. X. Ayant élu domicil... est intolérante face aux autres religions (pages 5 & 8, ibidem). Confronté à votre absence... de vous et vous protéger de tout le monde (page 6, ibidem). Vous arguez ensuite la présence...

• Arrêt nº 64180 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 30 juin 2011

n°64 180 du 30 juin 201 dans les affaires X/ I . En cause : 1. X . 2. X . Aya... de vos origines ethniques et de vo religions. En effet, cela aurait été refusé par les admin...�phones portables après avoir battu tout le monde. Une telle agression n'apparaît pas d'emblée com...

• Décret relatif au service général de l'inspection, au service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté fran}aise, aux cellules de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté fran}aise et au statut des membres du personnel du service général de l...

... à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement second... pédagogique et la connaissance du monde du travail et des professions. Par dérogation �... et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 66711 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 16 septembre 2011

n° 66 711 du 16 septembre 201 dans l'affaire x / V. En cause : x. Ayant élu domicile...�me de points de discorde entre les deux religions (cf. p.4 et informations jointes au dossier admini... membres son dispersés en Europe ou dans le monde étant donné la particularité de la communauté ...

• Arrêt nº 50169 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 26 octobre 2010

n° 50 169 du 26 octobre 2010. dans l’affaire x / I. En cause:. x. Ayant élu domicil... plus rigoureux, incompréhensible, tout le monde à la maison avait peur de lui. Il aborde des suje... veillent au respect des différentes religions et font preuve d’une grande tolérance. Partant, ...