religion quotes

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8 documents pour religion quotes

- 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)
... de base du transport aérien du courrier, quotes-parts des colis postaux et dépôt à l'étranger ... contenant des objets contraires à la religion islamique. 7. L'administration postale des Philipp...
- BOB-FR, 17 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- PROTOCOLE FINAL DE L'ARRANGEMENT CONCERNANT LES COLIS POSTAUX, fait à Séoul le 14 septembre 1994.
... objets contraires aux principes de la religion islamique. Art. 5. Retrait. Modification ou corr... Art. 12. Quotes-parts territoriales d'arrivée exceptionnelles. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)
... de base du transport aérien du courrier, quotes-parts des colis postaux et dépôt à l'étranger ... contenant des objets contraires à la religion islamique. 7. L'administration postale des Philipp...
- BOB-FR, 5 janvier 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

- Protocole final de la Convention postale universelle, fai à Bucarest, le 5 octobre 2004.
... contenant des objets contraires à la religion islamique. 7. L'administration postale des Phili... Art. 14. Quotes-parts territoriales d'arrivée exceptionnelles. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole final de la convention postale universelle.
... contenant des objets contraires à la religion islamique. 7. L'administration postale des Phili... Art. 26. Quotes-parts territoriales d'arrivée exceptionnelles. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Statut de Rome de la Cour pénale internationale.
... contre des bâtiments consacrés à la religion, à l'enseignement, à l'art, à la science ou à ... sont calculées selon un barème des quotes-parts convenu, fondé sur le barème adopté par l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 25 MAI 2000. - Loi portant assentiment au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, fait à Rome le 17 juillet 1998 (1)
... contre des bâtiments consacrés à la religion, à l'enseignement, à l'art, à la science ou à ... sont calculées selon un barème des quotes-parts convenu, fondé sur le barème adopté par l...
- BOB-FR, 1 décembre 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Traité instituant la [Communauté Européenne] et les actes annexes. (Traité de Rome) (Modifié par T 1992-02-07/32, art. G, 1), 004;
... sexe, la race ou l'origine ethnique, la religion ou les convictions, un handicap, l'âge ou l'orien... au programme-cadre, ainsi que les quotes-parts respectives de chacune des actions envisagé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única