relations internationales canada

• 2 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de la carrière extérieure de Wallonie-Bruxelles International

... créant une entité commune pour les relations internationales de Wallonie-Bruxelles, notamment l...rang 4 : les postes aux Etats-Unis, au Canada, au Proche-Orient et en Afrique du Nord, à l'exce...

• BOB-FR, 19 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 65019 de Conseil du Contentieux des Etrangers - le Chambre, 19 juillet 2011

...Vous vouliez rejoindre l Canada où vous avez des connaissances. Vous avez été... du Togo, févrie 2010, p.7et p.33 ; Relations de IVE avec le Togo, Commission européenne, 15/01... comprendre des organisations internationales qui contrôlent l'État ou une partie importante d...

• 2 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de la carrière extérieure de Wallonie-Bruxelles International

... créant une entité commune pour les relations internationales de Wallonie-Bruxelles, notamment l...rang 4 : les postes aux Etats-Unis, au Canada, au Proche-Orient et en Afrique du Nord, à l'exce...

• BOB-FR, 19 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... des organisations nationales et internationales pour des projets reconnus d'intérêt général en... d'information, de documentation et de relations publiques en matière de sécurité civile. PROG... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 JANVIER 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Canada, les Gouvernements d'Etats membres de l'Agence spatiale européenne, le Gouvernement du Japon, le Gouvernement de la Fédération de Russie et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur la coopération relative à la Station spatiale internationale civile, fait à Washington D.C. le 29 janvier 1998 (1)

... la coopération en établissant des relations à long terme mutuellement avantageuses et la dév..., conformément aux obligations internationales, la diffusion d'une demande de brevet. 4. Lorsqu'u...

• BOB-FR, 27 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 17 OCTOBRE 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Royaume de Belgique et le Canada sur l'exercice d'activités à but lucratif par des membres de la famille de membres du personnel diplomatique et consulaire, signé à Bruxelles le 29 avril 2005 (1) (2)

...ii) d'éventuelles organisations internationales dans l'Etat d'accueil;. b) le conjoint de tout aut... 1er de la Convention de Vienne sur les relations diplomatiques (1961) et de la Convention de Vienne...

• BOB-FR, 6 décembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... d'information, de documentation et de relations publiques en matière de sécurité civile. PROG... dispensée par des organisations internationales spécialisées comme le Haut Commissariat pour les... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

... entre FEDICT et des organisations internationales pour des projets reconnus d'intérêt général en... d'information, de documentation et de relations publiques en matière de sécurité civile. PROGRA... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Accord entre le Royaume de Belgique et le Canada sur l'exercice d'activités à but lucratif par des membres de la famille de membres du personnel diplomatique et consulaire, signé à Bruxelles le 29 avril 2005.

... ii) d'éventuelles organisations internationales dans l'Etat d'accueil;. b) le conjoint de tout a... 1er de la Convention de Vienne sur les relations diplomatiques (1961) et de la Convention de Vienne...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 DECEMBRE 2009. - Loi portant assentiment à la Convention sur les armes à sous-munitions, faite à Dublin le 30 mai 2008 (1) (2)

... destruction respectent les normes internationales applicables pour la protection de la santé publiq...Article 21. Relations avec les Etats non parties à la Convention. 1. Ch.../08/2010CAMEROUN15/12/2009Indéterminé CANADA 03/12/2008 Indéterminé CAP-VERT (ILES) 03/12/2...

• BOB-FR, 5 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...