Rejet thermique

• 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 mars 2010 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

...-station » : les vannes, l'échangeur thermique et les compteurs qui permettent à chaque unité d... électrique d'appoint du côté du rejet de chaleur. Celui-ci devra être placé en aval du...

• BOB-FR, 8 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 19 juillet 2006

Il y a lieu de faire droit à la requête par laquelle une société demande à reprendre une instance introduite par une autre société lorsqu'il ressort des annexes de cette requête que la première a absorbé la seconde.

...Vu l'arrêt no 107.324 du 4 juin 2002 rejetant la demande de suspension de l'exécution de l'acte... pour réduire les nuisances Isolation thermique du bâtiment /consommation énergétique :- la nou...

• 22 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 décembre 2007 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

... suivant : « 8° niveau d'isolation thermique globale K : le niveau K est calculé conformément... électrique d'appoint du côté du rejet de chaleur. Celui-ci devra être placé en aval du...

• BOB-FR, 16 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 avril 2005 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie.

... dont le coefficient de conductivité thermique lambda, calculé suivant la norme NBN B 62-002 et ... 1. b. Rejet d'énergie. Le rejet d'énergie sera réalisé d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 DECEMBRE 2007. - Arrêté ministériel relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

...6° "coefficient de conductivité thermique" de l'isolant, lambda : coefficient déterminé su... électrique d'appoint du côté du rejet de chaleur. Celui-ci devra être placé en aval du...

• BOB-FR, 19 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 30 MAI 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 avril 2005 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

... dont le coefficient de conductivité thermique lambda, calculé suivant la norme NBN B 62-002 et ...1.b. Rejet d'énergie. Le rejet d'énergie sera réalisé dan...

• BOB-FR, 26 juillet 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 11 AVRIL 2005. - Arrêté ministériel relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

... isolée est octroyée à l'isolation thermique du toit ou des combles réalisée par un entrepren...1.b. Rejet d'énergie. Le rejet d'énergie sera réalisé da...

• BOB-FR, 23 mai 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le contenu type du projet de gestion du risque, du projet d'assainissement et du projet d'assainissement limité

... de gestion du risque proposé prévoit des rejets liquides et/ou gazeux, ce chapitre doit également... de nutriments, oxydation, désorption thermique, etc) ou on site (landfarming, traitement thermiqu...

• BOB-FR, 20 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie.

... isolée est octroyée à l'isolation thermique du toit ou des combles réalisée par un entrepren... 1. b. Rejet d'énergie. Le rejet d'énergie sera réalisé d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

... incluent également des limites de rejet d'effluents radioactifs dans l'environnement. . Ar... (température maximale, flux thermique critique, ..) doivent être spécifiés. De plus, ...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements