regroupement familial forum

• Arrêt nº 70291 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 21 novembre 2011

..., dans le cadre d'un procédure de regroupement familial, en janvier 2008. CCE X- Page 1 Le 17 mar... partis politiques agréés ont lancé le « Forum permanent des partis politique agréés », afin d...

• Arrêt nº 70370 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 22 novembre 2011

... présentés à votre domicile familial afin de vou demander de l'aide en nourriture ou de... En mars 2011, l'organisation Forum 18 écrit dans son rapport que les Alévis ne peuv... rejoint son mari par le biais du regroupement familial (cf. page 3 du rapport d'audition du Comm...

• 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les critères, les conditions et les modalités de l'octroi de subventions à l'appui et en exécution de la politique de participation proportionnelle au marché de l'emploi et de diversité

... étrangers ou dans le cadre d'un regroupement familial;. 2) ont obtenu le statut de demandeur d'... Work-up II, ayant comme executants le Forum des Minorités ethno-culturelles, et les federatio...

• BOB-FR, 9 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les critères, les conditions et les modalités de l'octroi de subventions dans le cadre du plan d'action du VESOC ' 2005 Participation proportionnelle au marché de l'emploi et diversité ' (TRADUCTION).

... étrangers ou dans le cadre d'un regroupement familial;. 2) ont obtenu le statut de demandeur ... d) du projet Work-Up' du Forum des Minorités ethnoculturelles;. e) le projet d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUIN 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les critères, les conditions et les modalités de l'octroi de subventions dans le cadre du plan d'action du VESOC « 2005 Participation proportionnelle au marché de l'emploi et diversité »

... étrangers ou dans le cadre d'un regroupement familial;. 2) ont obtenu le statut de demandeur d'...d) du projet Work-Up' du Forum des Minorités ethnoculturelles; . e) le projet d'...

• BOB-FR, 20 juillet 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les critères, les conditions et les modalités de l'octroi de subventions dans le cadre du plan d'action du VESOC 2006 Participation proportionnelle au marché de l'emploi et diversité. (Traduction).

... étrangers ou dans le cadre d'un regroupement familial;. 2) ont obtenu le statut de demandeur ... Work-up II, ayant comme exécutants le Forum des Minorités ethno-culturelles, et les fédérat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... sociologique, voire par filiation familiale, la majorité de ces jeunes exclus de l'essor éco... - encourager le regroupement d'entreprises (par exemple dans des sites désaffe..., habitants) dans le cadre du suivi du forum annuel organisé par le SRDU. Enfin, on cultiver...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif à la politique flamande à l'encontre des minorités ethno-culturelles (TRADUCTION).

... Bruxelles-Capitale dans le cadre du regroupement familial ou de la formation familiale, ou qui dema... flamand agréera comme interlocuteur un forum d'organisations des minorités ethno-culturelles. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997 (1) (2)

... longue durée, y compris aux fins du regroupement familial;. b) immigration clandestine et séjour i...Elle demeure le forum essentiel de consultation entre les Alliés et l'e...

• BOB-FR, 30 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES