reglement sur les aliments et drogues

• 15 FEVRIER 2012. - Arrêté royal établissant le règlement particulier du tribunal de première instance de Gand

... que chambre d'instruction des dossiers drogues. Le mercredi, elle tient principalement audience d... provisoires concernant la personne, les aliments et les biens des enfants mineurs non émancipés, ...

• BOB-FR, 5 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal rempla}ant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A.

... (anti-drogues). Attache A2 analyse criminographique -... Attache application de la reglementation agricole DEC051. A2 Attache A2 prod... et/ou nouveaux aliments. Attache A2 geographie - Responsable d'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal établissant le règlement particulier du tribunal de première instance de Gand

... que chambre d'instruction des dossiers drogues, les mardi et jeudi. La vingt et unième chambre t... provisoires concernant la personne, les aliments et les biens des enfants mineurs non émancipés, ...

• BOB-FR, 29 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Arrêté royal établissant le règlement particulier du tribunal de première instance de Gand.

... que chambre d'instruction des dossiers drogues, les mardi et jeudi. La vingt et unième chambre... provisoires concernant la personne, les aliments et les biens des enfants mineurs non émancipés, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses Pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, et à l'Annexe, faits à Rome le 15 décembre 2003.

... et la stabilité, la prévention et le règlement des conflits, les droits de l'homme, les moyens de... sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux présentant un risque pour la santé ...Coopération dans la lutte contre les drogues illicites et la criminalité organisée qui s'y ra...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.

..., ni à celles imposees par les réglementations relatives à l'or et à l'argent. Toutefois, ces i... - le trafic illicite de drogues et de substances psychotropes;. - la contrebande... 2005 10 00 10 - - Aliments pour enfants en recipients d'un contenu. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'enregistrement des médicaments. (NOTE 1 : Abrogé à l'exception de l'article 25, §§ 1er, 2, 3, 4, 4bis, 5, 6, 7, 8 et 9, étant entendu que le § 4, point a) est complété par l'alinéa suivant : ' Cette rétribution ne s'applique pas dans le cas des modifications type IA qui sont des modifications du nom...

... le marché visée à l'article 3 du Règlement (CE) N° 2309/93 du Conseil du 22 juillet 1993 ét... interactions (par exemple alcool, tabac, aliments), susceptibles d'affecter l'action du médicament;... comme équivalents aux termes "drogues végétales et préparations a base de drogues vé...

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