Regions de l Italie

• 24 AVRIL 2003. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté

... pour l'Irlande, en Italie les régions des Pouilles de l'Emilie-Romagne (provinces de For...

• BOB-FR, 30 juillet 2003
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêt nº 71112 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ière Chambre, 30 novembre 2011

...�sidez pendant près de deux ans dans les régions de Bologne et d'Imola, et ce jusqu'à ce qu vous r...

• 21 JANVIER 1999. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 juin 1995 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté

... b) 2, pour l'Autriche, l'Irlande et les régions des Pouilles, de l'Emilie-Romagne, de la Lombardie...

• BOB-FR, 13 février 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Arrest nº 64573 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 11 juillet 2011

..., ces formes de protection s limitent aux régions où des liens familiaux ou tribaux existent. Même...

• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

... et social et d'un Comité des régions exerçant des fonctions consultatives.". 15) Un ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrest nº 65359 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 3 août 2011

... cesfbrmes de protection se Umitent aux régions ou des liens familiaux ou tribaux exhtent. Même d...

• Arrest nº 68957 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 21 octobre 2011

..., ces formes de protection s limitent aux régions ou des liens familiaux ou tribaux existent. Même ...

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

... production ni les flux d'échangés des régions ACP ». 15. A l'article 51, deuxième alinéa, les...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• 8 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires en vue de la prévention de maladies épizootiques du porc

... à la situation sanitaire dans certaines régions d'Italie en matière de maladie vésiculeuse du po...

• BOB-FR, 10 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Extrait de l'arrêt n° 30/2010 du 30 mars 2010 Numéros du rôle : 4563, 4592, 4608, 4613, 4625 et 4627/4589/4614/4618 et 4621/4619/4620, 4622, 4623, 4624 et 4628/4626/4673, 4674, 4675, 4678, 4682, 4683

... entre l'Etat, les communautés et les régions et . - viole-t-il les articles 10, 11, 13 et 23 de...

• BOB-FR, 11 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE