Regions de l Autriche

• Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire à IV de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

... et Vienne), P, SI (à l'exception des régions de Gorenjska, de Koroska, de Notranjska et de Mari...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).

... des regions de Gorenjska et Maribor),. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 57604 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 8 mars 2011

...Dans diverses régions du Kosovo, on ne signale plus depuis un certain te...

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

... production ni les flux d'échangés des régions ACP ». 15. A l'article 51, deuxième alinéa, les...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• 21 JANVIER 1999. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 juin 1995 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté

... b) 2, pour l'Autriche, l'Irlande et les régions des Pouilles, de l'Emilie-Romagne, de la Lombardie...

• BOB-FR, 13 février 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Arrêt nº 64222 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 juin 2011

... russes demeurent présentes dans les régions séparatistes d'Ossétie du Sud e d'Abkhazie. Aill...

• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

... et social et d'un Comité des régions exerçant des fonctions consultatives.". 15) Un ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 AOUT 2009. - Arrêté royal fixant les conditions de l'admission d'entreprises de transport établies sur le territoire d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen au transport intérieur de marchandises par route en Belgique

...Vu l'association des gouvernements des régions à l'élaboration du présent arrêté;. Vu l'avis...

• BOB-FR, 20 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêt nº 57504 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 8 mars 2011

...Dan diverses régions du Kosovo, on ne signale plus depuis un certain te...

• PROTOCOLES - A. PROTOCOLES A ANNEXER AU TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE, AU TRAITE SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPEENNE ET, LE CAS ECHEANT, AU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE.

... aussi être formés par le Comité des régions contre des actes législatifs pour l'adoption desq...

• Legislation Consolidé
• Sección Única