Region touristique

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1 terme du glossaire pour Region touristique

684 documents pour Region touristique

- Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 18 et le programme 02 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2004.
... du patrimoine et du potentiel touristique et culturel;. Intitulé : Requalification et R�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret relatif à l'hébergement touristique (TRADUCTION).
... règle une matière communautaire et régionale. Art. 2. Dans le présent décret, on entend par...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 novembre 2004
Le projet d'extension d'une usine autorisé par un permis d'environnement qui contribue à l'augmentation, dans les zones habitées proches, des désagréments liés au passage d'un charroi lourd, aux rejets d'effluents gazeux dans l'atmosphère, et à l'évacuation des eaux usées, porte atteinte à l'intérêt collectif de l'association de défense de l'environnement qui se donne pour objet social la défense du patrimoine naturel, de l'intérêt touristique et du cadre de vie des communes incluant les zones habitées concernées.

...4000 Liège, contre : la Région wallonne , représentée par son Gouvernement, aya...

- 6 MARS 2009. - Décret portant organisation et agrément de partenariats touristiques (1)
... règle une matière communautaire et régionale. Article 2 . Aux conditions, telles que visées da...
- BOB-FR, 29 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 1er AVRIL 2008. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 09 de la division organique 30 et le programme 01 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008
... 4.1 : Valorisation du potentiel touristique et culturel;. Intitulé : Valorisation et interpr�...
- BOB-FR, 17 septembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêt nº 67704 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 septembre 2011
...responsable d'un hôtel dans la région touristique de Bodrum. Le 15 juin 2006, vous aur...
- 1er AVRIL 2008. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 09 de la division organique 30 et le programme 01 de la division organique 18 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008.
... 4.1 : Valorisation du potentiel touristique et culturel;. Intitulé : Valorisation et inter...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 18 et le programme 02 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003
... de communication et de promotion touristique sous-régionale cofinancée par les Fonds europée...
- BOB-FR, 9 octobre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 15 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 10 juillet 2008 relatif à l'hébergement touristique
... de créances non fiscales pour la Région flamande et les organismes qui en relèvent, modif...
- BOB-FR, 12 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 15 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 18 et le programme 02 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003
... 4.3 : Valorisation du potentiel touristique, patrimonial et culturel;. Intitulé : Secrétaria...
- BOB-FR, 14 octobre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

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