Region de Nitra

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la 'BVBA Nitra', en qualité de transporteur d

... et la valorisation des déchets en Région wallonne et portant modification du décret du 6 m...

• BOB-FR, 6 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Environnement Un arrêté ministériel du 5 mai 2008 agrée, pour une durée de trois ans prenant cours le 5 mai 2008, la « BVBA Gijsels » en qualité de transporteur de déchets animaux de catégories 1, 2

... octroyé le 17 février 2006 à la « GmbH Nitra Transporte », Wernher von Braunstrasse 12, à D-4...

• BOB-FR, 9 juin 2008
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Umwelt Durch Ministerialerlass vom 5. Mai 2008 wird der 'BVBA Gijsels' für einen Zeitraum von drei Jahren ab dem 5. Mai 2008 die Zulassung als Transportunternehmer von Tierabfällen der Kategorien 1,

...Mai 2008 wird die der "GmbH Nitra Transporte", Werner von Braunstrasse 12, in D-4913...

• BOB-DU, 9 juin 2008
• Andere Dekrete
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• Environnement Un acte du 9 juin 2008 retire l'enregistrement n° 2005-01-11-21 en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux octroyé le 11 janvier 2005 à la « BVBA Dedobbeleer & zoon », R

... octroyé le 19 avril 2007 à la « BVBA Nitra », Vlasgaard 15, à 9982 Sint-Jan-in-Eremo. Un ac...

• BOB-FR, 28 juillet 2008
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale imposant une obligation de notification aux exploitants de certaines installations classées.

..., amides, composés nitreux, nitrés ou nitrates, nitriles, cyanates, isocyanates;. e) hydrocarbu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JANUARI 2004. - Wet die naturalisaties verleent

...Kisova, Terézia, geboren te Nitra (Slowakije) op 5 augustus 1945. Kissi, Bekkay, geb..., Ashot, geboren te Khatchik Eghegnadzor Region (Armenië) op 2 augustus 1938. Phantong, Chonthich...

• BOB-NL, 26 février 2004
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST JUSTITIE

• 8 FEVRIER 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement

..., amides, composés nitreux, nitrés ou nitratés, nitriles, cyanates, isocyanates;. e) hydrocarbure...

• BOB-FR, 16 février 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement.

..., amides, composés nitreux, nitrés ou nitratés, nitriles, cyanates, isocyanates;. e) hydrocarbu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux.

... (appréciés à un niveau local, régional et supérieur, y compris au niveau communautaire);..., amides, composés nitreux, nitrés ou nitratés, nitriles, cyanates, isocyanates;. e. hydrocarbu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 NOVEMBRE 2007. - Décret modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux (1)

..., composés nitreux, nitrés ou nitratés, nitriles, cyanates, isocyanates;. e. hydrocarbure...

• BOB-FR, 19 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE