Region alpine

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

Le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale a adopté et Nous, Exécutif... régions biogéographiques suivantes : alpine, atlantique, de la Mer Noire, boréale, continenta...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 11 mars 2009

Il résulte de la lecture combinée des articles 78, §2, et 98, §2, de l'arrêté royal du 10 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux que le pouvoir adjudicateur peut imposer, dans le cahier spécial des charges et à peine de nullité de l'offre, la production de documents devant être annexés à celle-ci, en vue de permettre le contrôle de la régularité des offres et la comparaison entre celles-ci. Dans ce cas, il est tenu de considérer comme irrégulière toutes les soumissions ne comportant pas les documents annexes imposés à peine de nullité par le cahier spécial des charges.

...En cause : la société de droit allemand ALPINE ENERGIE . DEUTSCHLAND Gmbh, ayant élu domicile ch...8400 Ostende, contre : la Société Régionale Wallonne du Transport, en abrégé S.R.W.T., ayant...

• 6. DEZEMBER 2001 - Dekret über die Erhaltung der Natur 2000-Gebiete sowie der wildlebenden Tiere und Pflanzen (1)

... biogeographischen Regionen aufweisen: alpine, atlantische, kontinentale, makaronesische und med...

• BOB-DU, 22 janvier 2002
• Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant des dérogations aux mesures de protection des oiseaux.

... et de l'environnement du Ministère de la Région wallonne;. 6° filets, dits " japonais " : les f... Niverolle alpine Montifringilla nivalis 3.02 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 DECEMBRE 2001. - Décret relatif à la conservation des sites Nature 2000 ainsi que de la faune et de la flore sauvages (1)

... régio ns biogéographiques suivantes : alpine, atlantique, continentale, macaronésienne et méd...

• BOB-FR, 22 janvier 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Décret relatif à la conservation des sites [Natura] 2000 ainsi que de la faune et de la flore sauvages. (Erratum, M.B. 14-02-2002, p. 5623)

... à l'une ou à plusieurs des cinq régions biogéographiques suivantes : alpine, atlantique, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret concernant la conservation de la nature et le milieu naturel (TRADUCTION). (NOTE : texte modifié par DCFL 2004-04-30/45, art. 39 à 47, 003;

... présent décret règle une matière régionale. Art. 2. Pour l'application du présent décret,... des zones montagnarde et alpine. 6510 Prairies maigres de fauche de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-11-2000 et mise à jour au 20-12-2005)

... régions biogéographiques suivantes : alpine, atlantique, continentale, macaronésienne et méd...

• Legislation Consolidé
• Sección Única