Refroidissement du reacteur

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

... dispose sur son territoire, de réacteurs nucléaires destinés à la production d'électric... extrêmes de l'eau de refroidissement et le risque de formation de glace,. - les pluies ...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 6 février 2006

Une demande de suspension qui se donne pour objet "la délibération implicite par laquelle [l'autorité] décide de ne pas attribuer [le] marché" à la société évincée, est irrecevable dès lors qu'en appel d'offres, ladite société n'est pas recevable à poursuivre l'annulation d'une telle décision, dès lors qu'elle ne peut se prévaloir d'aucune disposition législative ou réglementaire dont il ressortirait que l'autorité aurait dû lui attribuer le marché. La demande tend en réalité à voir le Conseil d'Etat se substituer à l'administration active.

... - le dimensionnement supérieur du réacteur semi-humide - la puissance installée des transfor... au moins 800 heures sans eau de refroidissement (au lieu de 200 h pour INOVA) (voir rapport IBH, p...

• 13 NOVEMBRE 2002. - Loi portant assentiment au Protocole additionnel à l'Accord entre la République d'Autriche, le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République de Finlande, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, l'Irlande, la République italienne, le Grand-duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le Royaume d'Espagne, le Royaume de Suède, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique en application des paragraphes 1er et 4 de l'Article III du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et aux Annexes Ier, II et III, faits à Vienne le 22 septembre 1998 (1)

...- réacteurs;. - installations critiques;. - retraitement de co... normalement le fluide de refroidissement primaire du coeur du réacteur, entrent en contact...

• BOB-FR, 31 janvier 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, faits à Aarhus le 24 juin 1998.

... de température, vitesse de refroidissement, teneur en oxygène, etc.);. d) Epuration des ga... de chaux et de calcaire dans des réacteurs à lit fixe, mobile ou fluidisé. Le rendement d'e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

..., pour le chauffage ou le refroidissement, à l'exclusion de la consommation aux fins de la ... l'énergie et les émissions pour les réacteurs d'hydrotraitement sélectif (NHYT/RXST) mais la ca...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal relatif au transfert à destination de pays non dotés d'armes nucléaires, des matières nucléaires, des équipements nucléaires, des données technologiques nucléaires et leurs dérivés. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-06-1989 et mise à jour au 23-06-2004)

... et matières non nucléaires pour des réacteurs nucléaires. B.1. Usines pour la séparation des... e) Echangeurs de chaleur pour le refroidissement de l'UF6 :. Echangeurs de chaleur spécialement ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 février 2009

Lorsque l'auditeur rapporteur a invité, à peine d'irrecevabilité de sa requête en intervention, une intercommunal à produire ses statuts, la preuve de leur publication au Moniteur belge, la liste de ses administrateurs publiée aux annexes du Moniteur belge et la liste de ses membres adressée au greffe du tribunal de première instance mais qu'elle est restée en défaut de satisfaire à cette demande, sa requête en intervention est irrecevable.

... leur alimentation, deux tours de refroidissement des gaz, deux électrofiltres, une cheminée d'une... une fosse enterrée de 12 m³, 2 réacteurs de neutralisation, 1 réacteur de floculation, un ...