Reevaluation

• Les capitaux propres

. Accroissements du poste «Capital». 1.1.1. Apports à la constitution. 1.1.2. Augmentations de capital. 1.1.3. Sociétés à finalité sociale. 1.2. Les réductions du poste «Capital». 1.2.1. Remboursement des actionnaires ou dispense de libération. 1.2.2. Apurement des pertes subies ou prévisibles Apurement des pertes subies ou prévisibles. 1.2.3. L'amortissement du capital. 1.3. Réévaluation. 1.4. Comptes de réserves et de résultats. 1.4.1. Fonctionnement des Assemblées générales. 1.4.2. Comment comptabiliser les sommes reçues par un actionnaire ?. 1.4.3. Réserve légale. 1.5. Les subsides ou subventions. 1.5.1. Subsides d'exploitati...

• La législation comptable
• Les comptes du passif

• Convention collective de travail du 22 mars 1996 de la Commission paritaire pour les ateliers protégés. - Réévaluation automatique des salaires dans les ateliers protégés (Convention enregistrée le 24 avril 1996, sous le numéro 41593/CO/327).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif aux équipements sous pression transportables

...17° réévaluation de la conformité : la procédure visant à évalu...

• BOB-FR, 18 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Commission paritaire pour les ateliers protégés. - Convention collective de travail du 28 novembre 1994. Réévaluation automatique des salaires dans les ateliers protégés (Convention enregistrée le 23 décembre 1994 sous le numéro 36.908/CO/327).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Mouvement des bénéfices réservés imposables

Contenu. 1. Réserves apparaissant dans les réserves comptables. 2. Provisions comptables. 3. Réserves n'apparaissant pas dans les réserves comptables (c'est-à-dire les réserves occultes). 4. Synthèse . 5. Fonctionnement du mouvement des bénéfices réserves imposables. B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes. 1. Plus-values. a) Plus-values exprimées mais non réalisées. 1) Exonération conditionnelle et provisoire de la plus-value exprimée. 2) Régime fiscal des amortissements actés sur la plus-value de réévaluation. 3) Réalisation d'un élément de l'actif ré&eacut...

• Maîtrisez l'I.Soc
• Détermination du résultat fiscal

• 27 JUIN 2000. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 1er juillet 1997, conclue au sein de la Commission paritaire pour les ateliers protégés, relative à la réévaluation des salaires dans les ateliers protégés, reconnus par la Communauté flamande (1)

• BOB-FR, 3 octobre 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• 1er JUILLET 1997. - Convention collective de travail du 1er juillet 1997, conclue au sein de la Commission paritaire pour les ateliers protégés, relative à la réévaluation des salaires dans les ateliers protégés, reconnus par la Communauté flamande (Convention enregistrée le 18 novembre 1997 sous le numéro 45987/CO/327).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant réévaluation du montant de la prépension légale.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire B.A. 97/20 relative à la réévaluation annuelle du matériel, actifs fixes (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant réévaluation du montant de la prépension légale.

• Legislation Consolidé
• Sección Única