Recyclage professionnel

• Reconversion et recyclage professionnels

• Arret nº F.08.0010.N de Belgique, 14 janvier 2010

... l'obtention d'un brevet de pilote professionnel ou de pilote sportif. 2. Une contrainte a été d�... ou universitaire, la formation ou le recyclage professionnel ainsi que les prestations de service...

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret-programme portant diverses mesures relatives aux fonds budgétaires figurant au Budget général des dépenses de la Communauté française, à la Culture, à l'Enseignement obligatoire et à l'Enseignement de promotion sociale, au financement des institutions universitaires et des Hautes Ecoles, aux aides aux institutions universitaires, aux organismes d'intérêt public et au sport

... Formation et/ou de Réadaptation professionnelle agréés par l'Agence wallonne pour l'intégration... ou de services (éditions, formations, recyclage professionnel, aide-services, catalogues collectif...

• BOB-FR, 14 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Charte sociale. - Harmonisation du statut administratif et révision générale des barèmes du personnel des pouvoirs locaux de la Région de Bruxelles-Capitale.

...�cuniaire en suivant une formation professionnelle complémentaire. Cependant, si un travailleur ne r... un enseignement de base et de recyclage à divers niveaux;. - intéressera toutes les fo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Actualités en matière de taxe sur la valeur ajoutée

Introduction. -II. Le travail du conseil. Le règlement d'exécution de la Sixième Directive tva. 1. Objet. 2. Le statut des Groupements d'Intérêt Économique Européens («GEIE»). 3. Notion de prestation de services. 4. Le lieu des opérations imposables. 5. La base d'imposition. 6. Les exonérations des articles 13 et 15 de la Sixième Directive TVA. 7. Le droit à déduction. 8. Régime applicable à l'or d'investissement. 9. Questions particulières relatives à l'application du régime intracommunautaire. -III. La jurisprudence de la CJCE. A. Principes fondamentaux. 1. Caractère déclaratif. 2. Les dispositions de la Sixième Directive TVA constit...

...- les services de professionnels tels que les juristes et les consultants financier...* Formation et recyclage professionnel . La formation et le recyclage prof...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit fiscal

• Charte sociale. - Harmonisation du statut administratif et révision générale des barèmes du personnel des pouvoirs locaux de la Région de Bruxelles-Capitale.

...�cuniaire en suivant une formation professionnelle complémentaire. Cependant, si un travailleur ne r... un enseignement de base et de recyclage à divers niveaux;. - intéressera toutes les fo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUIN 2004. - Arrêté 2003/009 du Collège de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Collège du 20 octobre 1994 portant le statut des fonctionnaires des organismes d'intérêt public de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale

... francophone pour la Formation professionnelle, notamment l'article 22;. Vu la loi spéciale du 8... chargé de la Reconversion et du Recyclage professionnel,. Arrête :. Article 1er. Le présen...

• BOB-FR, 25 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº 104/2008 de Cour Constitutionnelle, 17 juillet 2008

Loi-programme (I) du 27 décembre 2006 (art. 39, a))

... ou universitaire, la formation ou le recyclage professionnel ainsi que les prestations de service...

• 3 JUIN 2004. - Arrêté 2002/315 du Collège de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les tâches auxiliaires ou spécifiques à l'Institut bruxellois francophone pour la Formation professionnelle

... chargé de la reconversion et du recyclage professionnel;. Après délibération,. Arrête :....

• BOB-FR, 25 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Extrait de l'arrêt n° 104/2008 du 17 juillet 2008 Numéros du rôle : 4228 et 4241 En cause : les recours en annulation de l'article 39, a), de la loi-programme (I) du 27 décembre 2006 (modification

... ou universitaire, la formation ou le recyclage professionnel ainsi que les prestations de service...

• BOB-FR, 11 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• 15 JANVIER 2004. - Arrêté 2003/10 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 20 octobre 1994 fixant le cadre organique de l'Institut bruxellois francophone pour la Formation professionnelle

... chargé de la Reconversion et du Recyclage professionnel;. Après délibérations,. Arrête :...

• BOB-FR, 19 juillet 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE