recyclage des dechets radioactifs

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32 documents pour recyclage des dechets radioactifs

- 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)
...f) les déchets radioactifs, pour autant qu'ils ne soient pas considérés com...25° recyclage : chaque valorisation permettant la transformation...
- BOB-FR, 28 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Adaptation des montants des redevances ponctuelles figurant en annexe de l'arrêté royal du 24 août 2001 fixant le montant et le mode de paiement des redevances perçues en application de la réglementation relative aux rayonnements ionisants - année 2009.
... definitifs de dechets. radioactifs. ... Elimination, recyclage et 1 225,50. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 27 OKTOBER 2009. - Koninklijk besluit tot bepaling van de bedragen en de betalingswijze van de retributies geheven met toepassing van de reglementering betreffende de bescherming tegen ioniserende straling
...�lectrique et les dépôts définitifs de déchets radioactifsLe demandeur de l'autorisation.306.377 ... Autorisation pour l'élimination, le recyclage et la réutilisation de déchets radioactifsLe dem...
- BOB-NL, 9 novembre 2009
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST BINNENLANDSE ZAKEN

- Adaptation des montants des redevances figurant en annexe de l'arrêté royal du 24 août 2001 fixant le montant et le mode de paiement des redevances perçues en application de la réglementation relative aux rayonnements ionisants - Année 2006.
... de dechets radioactifs 283 194,99. ... 18 Elimination, recyclage et reutilisation de. dechets radi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 27 OCTOBRE 2009. - Arrêté royal fixant le montant et le mode de paiement des redevances perçues en application de la réglementation relative à la protection contre les rayonnements ionisants
...�lectrique et les dépôts définitifs de déchets radioactifsLe demandeur de l'autorisation.306.377 ... Autorisation pour l'élimination, le recyclage et la réutilisation de déchets radioactifsLe dem...
- BOB-FR, 9 novembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- Agence fédérale de Contrôle nucléaire. - Adaptation des montants des redevances ponctuelles figurant en annexe de l'arrêté royal du 24 août 2001 fixant le montant et le mode de paiement des redevances perçues en application de la réglementation relative aux rayonnements ionisants- année 2007.
... definitifs de dechets. radioactifs. ... 18 Elimination, recyclage et 1 153,72. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 17 OCTOBRE 2002. - Accord de coopération entre l'Etat fédéral et les Régions relatif à la gestion des déchets libérés
... de l'organisme national des déchets radioactifs et des matières fissiles enrichies de la conclusi... l'élimination et le départ en vue de recyclage ou réutilisation de déchets radioactifs provenan...
- BOB-FR, 15 janvier 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Accord de coopération entre l'Etat fédéral et les Régions relatif à la gestion des déchets libérés.
... : Organisme national des déchets radioactifs et des matières fissiles enrichies créé par l'a... l'élimination ou le départ en vue de recyclage ou de réutilisation a été autorisé par l'Agenc...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-08-2001 et mise à jour au 31-05-2006.)
... ou autres -, à l'élimination et au recyclage de substances radioactives ou d'appareils ou insta... déchets radioactifs : toutes substances radioactives prove...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal fixant la liste des industries, professions ou catégories d'entreprises dans lesquelles la victime d'une maladie professionnelle est présumée avoir été exposée au risque de cette maladie.
... - Recuperation et recyclage du zinc. - Production de " blanc de... coticule, porphyre, dechets ou rebuts des produits. refracta... (eliminateurs radioactifs d'electricite statiques,. jauges...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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