recyclage des dechets informatique

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

... 22° (..) . 23° Taux de recyclage : le pourcentage du poids des imprimés recyclés ... 3° equipement informatique et de télécommunications;. 4° appareils ména...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 DECEMBRE 2006. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif VAL-I-PAC, avenue Reine Astrid 59 boîte 11, 1780 Wemmel, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... dans le processus de vérification du recyclage effectif des déchets d'emballages industriels;. C... sont accessibles via un support informatique compatible avec le système informatique de la Com...

• BOB-FR, 11 janvier 2007
• Autres arrêtés

• Accord de coopération concernant la prévention et la gestion des déchets d'emballages (TRADUCTION).

... 15° " Recyclage " : le retraitement dans un processus de productio... ou conservés au moyen d'un système informatique, les personnes nommées au premier paragraphe ont ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur gestion. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-06-2002 et mise à jour au 18-04-2005).

... 30° recyclage : le recyclage au sens de l'article 2, 11° du dé... 3. Equipements informatiques et de télécommunications. 4. Matériel grand p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 DECEMBRE 2001. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif VAL-I-PAC, avenue Reine Astrid 59, boîte 11, 1780 Wemmel, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... industriel complexe les objectifs de recyclage compte tenu de la grande diversité de ces emballa... sont accessibles via un support informatique compatible avec le système informatique de la Com...

• BOB-FR, 26 avril 2002
• Autres arrêtés

• 10 MARS 2005. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 25 avril 2002 instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur gestion

... et qualitative, aux objectifs de recyclage et à la réutilisation;. Considérant qu'il convi...3. Equipements informatiques et de télécommunications. 4. Matériel grand pub...

• BOB-FR, 18 avril 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté relatif à la gestion des véhicules hors d'usage. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-05-2004 et mise à jour au 09-05-2006)

... visant en priorité la prévention des déchets provenant des véhicules et, en outre, la réutiliisation, le recyclage et d'autres formes de valorisation des véhicules ... le stockage et la transmission informatique des données,. - de disposer d'un système unifo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 DECEMBRE 2003. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif FOST Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... atteindre le pourcentage minimum de recyclage défini par l'accord de coopération, pour chacun ... en ce qui concerne le système informatique nommé « Profost 2 », la Commission interrégion...

• BOB-FR, 12 février 2004
• Autres arrêtés

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 1715002 le cardage et le peignage des dechets de soie. 1715003 la filature de fils de type so... Reproduction d'enregistrements informatiques. 22330 Reproduction d'enregistrements informa... fabrication de hottes aspirantes ou a recyclage. 2971006 la fabrication d'appareils electrother...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur élimination. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-09-2002 et mise à jour au 09-05-2006.)

... 21° (Recyclage : le traitement de déchets par incorporation dans... 3. Equipements informatiques et de télécommunications. 4. Matériel grand p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única