recuperation eau de pluie

• 21 JUIN 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 janvier 2011, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire, exécutant l'accord interprofessionnel 2009-2010 (1)

... types C à la demande et D avec récupération de chaleur. II. Economie d'eau. A. Douchette écon...B. Citerne de récupération d'eau de pluie;. C. Economiseur d'eau pour robinets;. D. Réservo...

• BOB-FR, 4 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 24 MARS 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 98bis du 21 décembre 2010, conclue au sein du Conseil national du Travail, modifiant la convention collective de travail n° 98 du 20 février 2009 concernant les éco-chèques (1)

... types C à la demande et D avec récupération de chaleur. II. Economie d'eau. A. Douchette écon...B. Citerne de récupération d'eau de pluie;. C. Economiseur d'eau pour robinets;. D. Réservo...

• BOB-FR, 8 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 12 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire, exécutant l'accord interprofessionnel 2009-2010 pour les employés de l'industrie alimentaire (1)

...B. Citerne de récupération d'eau de pluie;. C. Economiseur d'eau pour robinet...

• BOB-FR, 7 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 20 mai 2005

Ne peut pas être retenu le préjudice invoqué par les voisins directs d'un bâtiment scolaire en projet, qu'il s'agisse de la perte de luminosité, du "va et vient incessant qui s'effectuera par la desserte de service" de l'école, de l'utilisation d'un "passage" par les occupants de l'école ou de la perte d'intimité, dès lors qu'ils n'apportent pas la preuve que ce "passage" est une servitude de passage grevant le fonds voisin qui serait servant au profit de leur fonds qui serait dominant, dès lors que ce "passage" est peut être une simple tolérance de la commune et qu'en tout état de cause, son statut juridique précis n'est pas établi par les voisins requérants.

... est prévu de placer une citerne à eau de pluie d'une capacité de 10.000L afin de réutiliser l'e...5. récupération eau de pluie et égouttage Le projet améliore san...

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...B. Citerne de récupération d'eau de pluie;. C. Economiseur d'eau pour robinet...

• BOB-FR, 28 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

... placé ou fendu, le réservoir de récupération d'eau de dégivrage, placé au dos du réfrigérat... prévus pour protéger contre le vent et la pluie. L'entretien et les remplacements éventuels à fa...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 28 JUIN 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 98 du 20 février 2009, conclue au sein du Conseil national du Travail, concernant les éco-chèques (1)

...B. Citerne de récupération d'eau de pluie;. C. Economiseur d'eau pour robinet...

• BOB-FR, 13 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 2 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux aides à l'économie d'énergie et à la production d'énergie à partir de sources d'énergies renouvelables

... et élimination des déchets, récupération);. - le code 39 (Dépollution et autres services d...- citerne de récupération d'eau de pluie placée en élévation de façon à permettre une ...

• BOB-FR, 5 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 23 OCTOBRE 2008. - Décret portant diverses mesures relatives aux établissements d'hébergement touristique, aux attractions touristiques, à l'organisation du tourisme et aux itinéraires touristiques balisés (1)

...8° l'installation de système de récupération et d'utilisation de l'eau de pluie;. 9° l'acquisi...

• BOB-FR, 21 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

... afin de permettre l'écoulement des eaux de pluie. § 3. Une couverture finale est apposée sur la... au présent § 1, seule la partie recupération de chaleur est portée en compte à partir du 1er ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única