recuperation des eaux de pluie

• Direction générale Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du Sol et des Déchets. - Direction de la Protection des Sols. - Certificat d'utilisation délivré en vertu de l'art

... transitant en écoulement libre, des eaux destinées à l'alimentation humaine ou animale ou... d'un système permettant la récupération et le traitement des lixiviats et des eaux de plui...

• BOB-FR, 22 novembre 2011
• Autres arrêtés

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant le projet de révision du plan de secteur de Tournai-Leuze-Péruwelz en vue de l'inscription de zones de loisirs, de zones agricoles, de zones forestières, de zones d'espaces verts, de zones naturelles et de zones de parc sur le territoire des communes d'Antoing, Brunehaut et Péruwelz

...Eaux souterraines et superficielles. Considérant que l... consommations d'eau potable, la récupération des eaux de pluie et la réalisation de réseaux d...

• BOB-FR, 9 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

... placé ou fendu, le réservoir de récupération d'eau de dégivrage, placé au dos du réfrigérat...Les aqueducs sont des conduites d'eaux en brique, en pierre naturelle ou des buses en gr�... prévus pour protéger contre le vent et la pluie. L'entretien et les remplacements éventuels à fa...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office Wallon des déchets Direction de la Protection des Sols Avenue Prince de Liège 15

... d'un système permettant la récupération et le traitement des lixiviats et des eaux de plui...

• BOB-FR, 9 octobre 2008
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 avril 2003

Il appartient à la partie qui soulève une exception d'irrecevabilité ratione temporis d'en apporter la preuve.

... d'une station d'évaporation et de récupération des eaux issues du lavage et de l'essorage des boi... volume supplémentaire : Le volume d'eau de pluie issu des surfaces imperméabilisées est d'environ...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

... flamande pour l'Environnement chargé des eaux souterraines. Les copies précitées peuvent ég... afin de permettre l'écoulement des eaux de pluie. § 3. Une couverture finale est apposée sur la... au présent § 1, seule la partie recupération de chaleur est portée en compte à partir du 1er ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision des plans de secteur de Thuin-Chimay et de Philippeville-Couvin (planche 57/7) en vue de l'inscription de deux zones d'extraction en extension de la carrière de Lompret, d'une zone d'espaces verts sur le territoire de la commune de Chimay (Lompret) et de la réaffectation en zone agricole, au titre de compensation planologique, de terrains sis dans la partie Est de la zone d'extraction existante sur le territoire des communes de Chimay (Lompret) et de Couvin (Aublain)

... conditions énoncées par la Direction des Eaux de surface du Département de l'Environnement et d... le ruisseau lui-même et par les eaux de pluie pompées dans la carrière. De plus, sur le talus ... cours normal et réorganiser la récupération et la décantation des eaux pompées dans la carri...

• BOB-FR, 9 septembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 12 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 arrêtant la liste des projets soumis à étude d'incidences et des installations et activités classées et divers arrêtés du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales

... de regroupement, de tri ou de récupération de pièces de véhicules hors d'usage, des centres...Si l'encuvement recueille également des eaux de ruissellement ou de pluie, il est muni d'un sys...

• BOB-FR, 15 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... doté d'un système d'évacuation des eaux étanche aux fuites équipé d'un séparateur d'hy... se fait avec un système de récupération de la vapeur ou un équipement de gestion de la va... pure du produit de protection que l'eau de pluie d'arrosage du bois protégé stocké, des rebords ...

• BOB-FR, 28 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 13 JUILLET 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif a l'autorisation écologique et l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... hydrogéologiques, telles que le régime des eaux souterraines du terrain sur lequel le déversement... en raison des obligations de récupération;. 2. les déchets assimilables à des déchets mé...§ 2. L'eau de pluie excédentaire non polluée ou l'eau d'écoulement ...

• BOB-FR, 19 septembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE