recuperation de points

• 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand en matière de la formation de techniciens concernés par la récupération de gaz à effet de serre fluorés provenant de systèmes de climatisation de certains véhicules à moteur

...'il a au moins obtenu soixante pourcent des points de tant la partie théorique que de la partie prat...

• BOB-FR, 27 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 2009/RG/103 de Cour d'appel, Liège, 28 février 2011

... les débouchés, c'est-à-dire les points de vente auxquels peuvent s'adresser les distribut... ne faisant état que de la seule récupération des jeux par U., ainsi que celle-ci le souligne. L...

• Arrêté ministériel portant précision des valeurs de rendement de référence pour la production séparée de chaleur et d'électricité visés à l'annexe III, partie 3, b), de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 6 mai 2004 relatif à la promotion de l'électricité verte et de la cogénération de qualité.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... parties conviennent d'étaler la récupération des heures supplémentaires prestées sur une pér... l'entreprise", a, après explication des points de vue des deux parties, acté les conclusions sui...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 12 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 arrêtant la liste des projets soumis à étude d'incidences et des installations et activités classées et divers arrêtés du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales

... de regroupement, de tri ou de récupération de pièces de véhicules hors d'usage, des centres... de 100 tonnes, visées respectivement aux points 9 et 10 de l'annexe Ire de la Directive 85/337/CEE...

• BOB-FR, 15 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 35899/08 de Cour du Travail, Liège (Liège), 10 janvier 2011

... du 27 mars 2009, la Cour a reconnu 11 points de perte d'autonomie à M. C., ci-après l'appelannt, et a annulé la décision de récupération d'indu. En ce qui concerne les avantages sociaux e...

• 26 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 janvier 1999 fixant les conditions d'exploiter des stations-service

... 2009 concernant la phase II de la récupération des vapeurs d'essence, lors du ravitaillement en c... § 1er. Les points 6°, 7°, 8° et 13° sont respectivement remplac�...

• BOB-FR, 8 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 18 DECEMBRE 2008. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Fost Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... transport et d'incinération avec récupération d'énergie de flux non sélectifs; qu'à cet effet... les emballages primaires visés aux points 1 à 4 ci-dessus et conçus de manière à constit...

• BOB-FR, 28 janvier 2009
• Autres arrêtés

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux petites et moyennes entreprises pour des services promouvant l'entrepreneuriat

... relatives aux mesures, visés aux points 1° à 5° compris. CHAPITRE VII. - Récupération...

• BOB-FR, 10 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1992 instaurant une prime d'adaptation et une prime d'amélioration pour les habitations et modifiant l'arrêté du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie

...1° les points 5°, 6°, 8°, 20°, 41°, 42°, 46° et 90° sont... à 15 pour cent et si le délai de récupération des investissements est supérieur à deux ans. La...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE