recuperation de donnees

• Arrêté du Gouvernement flamand définissant les conditions et les modalités de récupération de données géographiques à grande échelle qui ont été mesurées par ou pour le compte de personnes autres que l' ' Agentschap voor Geografische Informatie Vlaanderen ' (Agence des informations géographiques de la Flandre) (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MAI 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les conditions et les modalités de récupération de données géographiques à grande échelle qui ont été mesurées par ou pour le compte de personnes autres que l'« Agentschap voor Geografische Informatie Vlaanderen » (Agence des informations géographiques de la Flandre)

• BOB-FR, 19 juin 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière de l'hygiène de l'environnement, de récupération des vapeurs dans les stations-service

... au premier alinéa contiennent les données suivantes : . 1° les constatations des contrôles...

• BOB-FR, 27 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Jugement nº 11/22/A et 11/122/A de Tribunal du Travail, Huy, 29 juin 2011

... à certains jours seulement, la récupération soit limitée à ce jour ou ces jours. RECEVABILIT... D a été décelée par un croisement de données contenues dans la Banque Carrefour de la Sécurit�...

• 28 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement

...[.][.]4.1.4.2. L'exploitant tient les données relatives aux obligations de mesure et d'enregistr... L'exploitant d'une installation de récupération de vapeurs tiendra un registre dans lequel il indi...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 FEVRIER 2009. - Loi portant assentiment au Traité sur un Système d'information européen concernant les véhicules et les permis de conduire (EUCARIS), fait à Luxembourg le 29 juin 2000 (1)

... compétentes pour l'enregistrement des données relatives aux véhicules et aux permis de conduire...2. Des accords concernant la récupération d'autres données par les autorités centrales dan...

• BOB-FR, 21 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... dépenses de rénovation d'habitations données en location à un loyer modéré, l'AR/CIR 92;. ..., le juge peut limiter le droit de récupération du Fonds proportionnellement à cette erreur. ". ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel portant exécution de certaines dispositions du Cinquième Arrêté sur la Garantie du 16 décembre 2011

...- un score de qualité;. - les récupérations;. - les frais et honoraires. 5° Le solde restant ... l'attestation sont reprises au moins les données mentionnées à l'annexe 4 du présent arrêté. L...

• BOB-FR, 7 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...Entrée simple de données dans l'ordinateur. Aide-dessinateur. Copiste de pl... parties conviennent d'étaler la récupération des heures supplémentaires prestées sur une pér...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand en matière de la formation de techniciens concernés par la récupération de gaz à effet de serre fluorés provenant de systèmes de climatisation de certains véhicules à moteur

...Le certificat contient au moins les données visées à l'annexe Ire. Le centre de formation se...

• BOB-FR, 27 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE