Recrutement et selection

• Aménagement du territoire, urbanisme, environnement et nature
• Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne
• Urbanisme
• Relations entre la législation sur lurbanisme et dautres législations
• Avec le code civil
• Généralités
• Motifs de lacte administratif
• Pluralité de motifs
• Motifs surabondants
• Généralités
• Procédure administrative
• Motivation formelle des actes
• Obligation légale de motiver en la forme
• Champ dapplication de la loi du 29 juillet 1991
• Fonction publique
• Personnel de létat fédéral
• Bureau de sélection et dorganisation (SELOR)
• Sélection et recrutement

• Aménagement du territoire, urbanisme, environnement et nature
• Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne
• Urbanisme
• Relations entre la législation sur lurbanisme et dautres législations
• Avec le code civil
• Généralités
• Motifs de lacte administratif
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• Généralités
• Procédure administrative
• Motivation formelle des actes
• Obligation légale de motiver en la forme
• Champ dapplication de la loi du 29 juillet 1991
• Fonction publique
• Personnel de létat fédéral
• Fonctions conférées par mandat
• Régime de larrêté royal du 29 octobre 2001
• Sélection, Recrutement et désignation

• Aménagement du territoire, urbanisme, environnement et nature
• Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne
• Urbanisme
• Relations entre la législation sur lurbanisme et dautres législations
• Avec le code civil
• Généralités
• Motifs de lacte administratif
• Pluralité de motifs
• Motifs surabondants
• Généralités
• Procédure administrative
• Motivation formelle des actes
• Obligation légale de motiver en la forme
• Champ dapplication de la loi du 29 juillet 1991
• Fonction publique
• Personnel du service de police intégré
• Recrutement, sélection et formation

• Convention collective de travail n° 38sexies du 10 octobre 2008 conclue au sein du Conseil national du Travail, modifiant la convention collective de travail n° 38 du 6 décembre 1983 concernant le recrutement et la sélection de travailleur (n° 89462/CO/300).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 JANVIER 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 38sexies du 10 octobre 2008 conclue au sein du Conseil national du Travail, modifiant la convention collective de travail n° 38 du 6 décembre 1983 concernant le recrutement et la sélection de travailleur (1)

• BOB-FR, 4 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 12 DECEMBRE 2008. - Décret modifiant le décret du 2 mars 1999 autorisant le Gouvernement flamand de créer une société coopérative à responsabilité limitée en vue de l'accomplissement de missions en matière de recrutement et de sélection du personnel de la fonction publique et le décret du 7 mai 2004 relatif à l'agence autonomisée externe de droit privé 'Vlaams Agentschap voor Rekrutering en Selectie' (Agence flamande de Recrutement et de Sélection) et modifiant le décret du 2 mars 1999 autorisant le Gouvernement flamand à créer une société coopérative à responsabilité limitée en vue de l'accomplissement de missions en matière de recrutement et de sélection du personnel de la fonction publique (1)

• BOB-FR, 12 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret modifiant le décret du 2 mars 1999 autorisant le Gouvernement flamand de créer une société coopérative à responsabilité limitée en vue de l'accomplissement de missions en matière de recrutement et de sélection du personnel de la fonction publique et le décret du 7 mai 2004 relatif à l'agence autonomisée externe de droit privé 'Vlaams Agentschap voor Rekrutering en Selectie' (Agence flamande de Recrutement et de Sélection) et modifiant le décret du 2 mars 1999 autorisant le Gouvernement flamand à créer une société coopérative à responsabilité limitée en vue de l'accomplissement de missions en matière de recrutement et de sélection du personnel de la fonction publique (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Emploi Un arrêté ministériel du 8 juin 2005 accorde un agrément comme agence de placement à la S.C.R.L. CH.B. Consulting en tant que service de recrutement et de sélection. Cet agrément porte le numé

• BOB-FR, 6 juillet 2005
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Emploi Un arrêté ministériel du 27 décembre 2009 agrée, pour une période de deux ans prenant cours le 27 décembre 2009, la « NV Maintec Construction » en qualité d'agence de placement pour le service

... de placement pour le service de recrutement et de sélection. Cet agrément porte le numéro W...

• BOB-FR, 23 mars 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Emploi Un arrêté ministériel du 5 mai 2006 agrée, pour une durée de deux ans prenant cours le 5 mai 2006, la SA Limarex en qualité d'agence de placement comme service de recrutement et de sélection.

• BOB-FR, 20 juin 2006
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 6 OCTOBRE 2005. - Arrêté royal portant diverses mesures en matière de sélection comparative de recrutement et en matière de stage

• BOB-FR, 25 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION

• Emploi Un arrêté ministériel du 27 juillet 2005 agrée la S.P.R.L. MG Consultants en qualité d'agence de placement pour le service de recrutement et de sélection. Cet agrément porte le numéro W.RS.88

• BOB-FR, 16 août 2005
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Emploi Un arrêté ministériel du 21 octobre 2009 qui entre en vigueur le 21 octobre 2009, transfère à la SA SD Diensten l'agrément n° W.RS.191 comme agence de placement accordé à la SA DIP par arrêté

... de placement pour le service de recrutement et de sélection. Un arrêté ministériel du 26 o...

• BOB-FR, 16 décembre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE