reconnaissance marine

• 12 FEVRIER 2008. - Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE. - Traduction allemande

...32. Institution of Marine Engineers. 33. Royal Institution of Naval Architec...

• BOB-FR, 8 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Loi contenant le premier ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2002.

... Programme 90/4 - RECONNAISSANCE NATIONALE. Ajouter le poste suivant :. 10. A.SS.B.L. " Cadets de la Marine de Belgique ". Art. 2.16.3. Un troisième paragr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 8485 du 28 août 2011 : Est promu Officier de l'Ordre de Léopold à la date du 15 novembre 2010 : Force aérienne Majo

...Lieutenant-colonel d'aviation Goemanne G. Marine. Capitaine de frégate technicien ingénieur du ma...en témoignage de reconnaissance des services rendus au pays. La Croix Militaire de...

• BOB-FR, 22 février 2012
• Autres arrêtés

• 18 JUIN 1998. - Loi portant assentiment à la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer, faite à Montego Bay le 10 décembre 1982 et l'Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer du 10 décembre 1982, fait à New York le 28 juillet 1994 (1) (2)

... biologiques et à la faune et la flore marines, risques pour la santé de l'homme, entrave aux ... droites n'ait fait l'objet d'une reconnaissance internationale générale. 5. Dans les cas oÃ...

• BOB-FR, 16 septembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Forces armées Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 8346 du 13 avril 2011 : Est promu Officier de l'Ordre de Léopold à la date du 21 juillet 2010 : Force aérienne

...Marine. Capitaines de frégate des services administrateu...en témoignage de reconnaissance des services rendus au pays. La Croix militaire de...

• BOB-FR, 6 juillet 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 8136 du 20 août 2010 : Est promu Commandeur de l'Ordre de Léopold à la date du 21 juillet 2010 : Force terrestre Lieu

...Major de réserve Van Uytven E. Marine. Capitaine de frégate de réserve Brogniez G. For...en témoignage de reconnaissance des services rendus au pays. La Décoration Milita...

• BOB-FR, 5 novembre 2010
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté royal fixant les conditions spéciales dans lesquelles les bénéficiaires d'un statut de reconnaissance nationale sont admis au bénéfice de la pension de retraite anticipée en qualité de travailleur salarié.

... des marins belges ayant navigué dans la marine marchande belge pendant la guerre 1940-1945;ou êt...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 8007 du 6 avril 2010 : Est promu Commandeur de l'Ordre de Léopold à la date du 8 avril 2010 : Force aérienne Général-

...Marine. Capitaine de corvette Choprix S. Capitaine de cor...en témoignage de reconnaissance des services rendus au pays. La Croix Militaire de...

• BOB-FR, 22 juin 2010
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté ministériel portant reconnaissance d'organismes notifiés et de laboratoires d'essais pris en application des articles 12 et 13 de l'arrêté royal du 28 février 2007 relatif à la compatibilité électromagnétique.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 7784 du 18 novembre 2009 : Est promu Commandeur de l'Ordre de Léopold à la date du 15 novembre 2009 : Marine Amiral d

...en témoignage de reconnaissance des services rendus au pays. La Croix Militaire de...

• BOB-FR, 19 avril 2010
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA DEFENSE